SCEA DU CHARMOT
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
- Capital social
- 374 k€
SCEA DU CHARMOT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 novembre 2012, identifiée par le SIREN 789 499 159. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Charmot, 25170 Emagny. Elle exerce une activité de élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z). CHRISTINE FAVIER exerce les fonctions de liquidateur de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA DU CHARMOT
INSEE- Dénomination
- SCEA DU CHARMOT
- SIREN
- 789 499 159
- SIRET (siège)
- 789 499 159 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR86789499159Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 789 499 159
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 373 500 €
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 23 novembre 2012
- Siège social
- LE CHARMOT , 25170, EMAGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DU CHARMOT
Élevage d'autres animaux
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Finances de SCEA DU CHARMOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DU CHARMOT
INSEEÉtablissements de SCEA DU CHARMOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25170 EMAGNYSiègeActif
789 499 159 00018 · ouvert le 01 novembre 2012 · NAF 0149Z
Documents juridiques de SCEA DU CHARMOT
INPIConformité de SCEA DU CHARMOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU CHARMOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DU CHARMOT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DU CHARMOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DU CHARMOT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
- création
Date d'effet : 23 novembre 2012
Questions fréquentes sur SCEA DU CHARMOT
Quel est le numéro SIREN de SCEA DU CHARMOT ?
Le numéro SIREN de SCEA DU CHARMOT est 789 499 159. Le SIRET de son siège social est 789 499 159 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86789499159.
Qui dirige SCEA DU CHARMOT ?
SCEA DU CHARMOT est dirigée par CHRISTINE FAVIER, liquidateur. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DU CHARMOT ?
Le siège social de SCEA DU CHARMOT est situé Le Charmot, 25170 Emagny.
SCEA DU CHARMOT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DU CHARMOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DU CHARMOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU CHARMOT.
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