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SCEA DU CHATAIGNIER

Active
Siren391 092 731Société civile16110 MOULINS-SUR-TARDOIRECréée le 13 mai 1993

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
6,5 k€

SCEA DU CHATAIGNIER est une société civile immatriculée le 13 mai 1993 sous le numéro SIREN 391 092 731. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Pas de la Croix le Chataignier, 16110 Moulins-sur-Tardoire. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par AYMERIC MOLIN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DU CHATAIGNIER

Dénomination
SCEA DU CHATAIGNIER
SIREN
391 092 731
SIRET (siège)
391 092 731 00010
N° TVA intracommunautaire
FR58391092731Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 092 731
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
6 450 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
13 mai 1993
Siège social
1 PAS DE LA CROIX LE CHATAIGNIER, 16110, MOULINS-SUR-TARDOIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DU CHATAIGNIER

Mise en valeur d'une exploitation agricole.

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Finances de SCEA DU CHATAIGNIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU CHATAIGNIER

AM

AYMERIC MOLIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2017 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 novembre 2017

AM

ALBERT MOLIN

Associé indéfiniment responsable

A

AGRI 16

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DU CHATAIGNIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16110 MOULINS-SUR-TARDOIRESiègeActif

    391 092 731 00010 · ouvert le 15 mars 1993 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DU CHATAIGNIER

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 août 2020

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2017

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2006

  • Acte

Dépôt du 26 septembre 2001

  • Acte

Dépôt du 02 juin 1998

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 1997

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 1997

  • Acte

Dépôt du 13 mai 1993

  • Acte

Conformité de SCEA DU CHATAIGNIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU CHATAIGNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DU CHATAIGNIER. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU CHATAIGNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU CHATAIGNIER

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MOLIN Aymeric

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÈME

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 1993

Questions fréquentes sur SCEA DU CHATAIGNIER

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU CHATAIGNIER ?

Le numéro SIREN de SCEA DU CHATAIGNIER est 391 092 731. Le SIRET de son siège social est 391 092 731 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58391092731.

Qui dirige SCEA DU CHATAIGNIER ?

SCEA DU CHATAIGNIER est dirigée par AYMERIC MOLIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU CHATAIGNIER ?

Le siège social de SCEA DU CHATAIGNIER est situé 1 Pas de la Croix le Chataignier, 16110 Moulins-sur-Tardoire.

SCEA DU CHATAIGNIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU CHATAIGNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU CHATAIGNIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU CHATAIGNIER.