SCEA DU CHATEAU DU BASQUE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
SCEA DU CHATEAU DU BASQUE est une société civile immatriculée le 15 avril 1992 sous le numéro SIREN 385 129 275. Son siège social est situé Le Basque, 33330 Saint-Pey-d Armens. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par JEAN JULIEN, gérant.
Fiche d'identité de SCEA DU CHATEAU DU BASQUE
INSEE- Dénomination
- SCEA DU CHATEAU DU BASQUE
- SIREN
- 385 129 275
- SIRET (siège)
- 385 129 275 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR79385129275Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 385 129 275
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 3 048,98 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 15 avril 1992
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- LE BASQUE , 33330, SAINT-PEY-D ARMENS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DU CHATEAU DU BASQUE
Exploitation d'une propriété viticole au lieu dit le basque commune de st pey d'armens et st etienne de lisse
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCEA DU CHATEAU DU BASQUE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DU CHATEAU DU BASQUE
INSEEÉtablissements de SCEA DU CHATEAU DU BASQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 33330 SAINT-PEY-D ARMENSSiègeActif
385 129 275 00017 · ouvert le 15 avril 1992 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA DU CHATEAU DU BASQUE
INPIConformité de SCEA DU CHATEAU DU BASQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU CHATEAU DU BASQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DU CHATEAU DU BASQUE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DU CHATEAU DU BASQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DU CHATEAU DU BASQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 avril 1992
Marques déposées par SCEA DU CHATEAU DU BASQUE
INPISCEA DU CHATEAU DU BASQUE est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque renouveléeCHATEAU DU BASQUE
N° 3430393 · Déposée le 18 mai 2006 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 18 mai 2026
- Marque expiréeCHATEAU DU BASQUE
N° 96621138 · Déposée le 02 avril 1996 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 02 avril 2006
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SCEA DU CHATEAU DU BASQUE
Quel est le numéro SIREN de SCEA DU CHATEAU DU BASQUE ?
Le numéro SIREN de SCEA DU CHATEAU DU BASQUE est 385 129 275. Le SIRET de son siège social est 385 129 275 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79385129275.
Qui dirige SCEA DU CHATEAU DU BASQUE ?
SCEA DU CHATEAU DU BASQUE est dirigée par JEAN JULIEN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DU CHATEAU DU BASQUE ?
Le siège social de SCEA DU CHATEAU DU BASQUE est situé Le Basque, 33330 Saint-Pey-d Armens.
SCEA DU CHATEAU DU BASQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DU CHATEAU DU BASQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DU CHATEAU DU BASQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU CHATEAU DU BASQUE.
Combien de salariés compte SCEA DU CHATEAU DU BASQUE ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA DU CHATEAU DU BASQUE emploie 1 ou 2 salariés.
Entreprises similaires
Même activité (culture de la vigne) à Saint-Pey-d Armens
- SARMENTS VIGNOBLES33330 Saint Pey d'ArmensCA 121 k€
- CHATEAU DE LA CROIX FOURNEY33330 Saint-Pey-d'Armens
- CHATEAU TOUZINAT - MARPAUD33330 Saint Pey d'Armens
- SCEA DU CHATEAU LAVIGNERE33330 Saint Pey d'Armens
- SCEA CHATEAU DE SAINT PEY33330 Saint-Pey-d'Armens
- SCEA DU CHATEAU GERBAUD33330 Saint-Pey-d Armens
- VIGNOBLES ROLLET33330 Saint Pey d'ArmensCA 1,2 M€
- CHATEAU JEAN BLANC33330 Saint-Pey-d'Armens
- EARL VIGNOBLES RAMBAUD JEAN MARC FILS33330 Saint-Pey-d'Armens
- SCEA VIGNOBLES BENTENAT33330 Saint-Pey-d'Armens
Entreprises culture de la vigne
Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z
Culture de la vigne à Saint-Pey-d Armens
Entreprises du même secteur à Saint-Pey-d Armens
Entreprises à Saint-Pey-d Armens
Toutes les entreprises à Saint-Pey-d Armens
Exportez toutes les entreprises « Culture de la vigne » de la Gironde en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
