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SCEA DU CHATEAU DU BASQUE

Active
Siren385 129 275Société civile33330 SAINT-PEY-D ARMENSCréée le 15 avril 19921 ou 2

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
3,0 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

SCEA DU CHATEAU DU BASQUE est une société civile immatriculée le 15 avril 1992 sous le numéro SIREN 385 129 275. Son siège social est situé Le Basque, 33330 Saint-Pey-d Armens. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par JEAN JULIEN, gérant.

Fiche d'identité de SCEA DU CHATEAU DU BASQUE

Dénomination
SCEA DU CHATEAU DU BASQUE
SIREN
385 129 275
SIRET (siège)
385 129 275 00017
N° TVA intracommunautaire
FR79385129275Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 129 275
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
15 avril 1992
Effectif
1 ou 2
Siège social
LE BASQUE , 33330, SAINT-PEY-D ARMENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DU CHATEAU DU BASQUE

Exploitation d'une propriété viticole au lieu dit le basque commune de st pey d'armens et st etienne de lisse

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Finances de SCEA DU CHATEAU DU BASQUE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU CHATEAU DU BASQUE

JJ

JEAN JULIEN

Gérant

Depuis la création (15 avril 1992) · 34 ans

VL

VERONIQUE LAFAYE

Gérant

Depuis la création (15 avril 1992) · 34 ans

Établissements de SCEA DU CHATEAU DU BASQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33330 SAINT-PEY-D ARMENSSiègeActif

    385 129 275 00017 · ouvert le 15 avril 1992 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA DU CHATEAU DU BASQUE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 avril 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 09 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 10 décembre 2001

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 1995

  • Acte

Conformité de SCEA DU CHATEAU DU BASQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU CHATEAU DU BASQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DU CHATEAU DU BASQUE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU CHATEAU DU BASQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU CHATEAU DU BASQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 1992

Marques déposées par SCEA DU CHATEAU DU BASQUE

SCEA DU CHATEAU DU BASQUE est titulaire de 2 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • CHATEAU DU BASQUE

    N° 3430393 · Déposée le 18 mai 2006 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 33 · expirée le 18 mai 2026

  • CHATEAU DU BASQUE

    N° 96621138 · Déposée le 02 avril 1996 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classe 33 · expirée le 02 avril 2006

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SCEA DU CHATEAU DU BASQUE

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU CHATEAU DU BASQUE ?

Le numéro SIREN de SCEA DU CHATEAU DU BASQUE est 385 129 275. Le SIRET de son siège social est 385 129 275 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79385129275.

Qui dirige SCEA DU CHATEAU DU BASQUE ?

SCEA DU CHATEAU DU BASQUE est dirigée par JEAN JULIEN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU CHATEAU DU BASQUE ?

Le siège social de SCEA DU CHATEAU DU BASQUE est situé Le Basque, 33330 Saint-Pey-d Armens.

SCEA DU CHATEAU DU BASQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU CHATEAU DU BASQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU CHATEAU DU BASQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU CHATEAU DU BASQUE.

Combien de salariés compte SCEA DU CHATEAU DU BASQUE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA DU CHATEAU DU BASQUE emploie 1 ou 2 salariés.