SCEA DU CHAUDRON
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 7,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 449 969 377, SCEA DU CHAUDRON est une société civile créée le 19 septembre 2003. Son siège social est situé 12 rue des Hauts, 10700 Saint-Remy-sous-Barbuise. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par LUCIE FREMY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DU CHAUDRON
INSEE- Dénomination
- SCEA DU CHAUDRON
- SIREN
- 449 969 377
- SIRET (siège)
- 449 969 377 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR77449969377Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 969 377
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 19 septembre 2003
- Siège social
- 12 RUE DES HAUTS , 10700, SAINT-REMY-SOUS-BARBUISE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DU CHAUDRON
L'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du code rural.
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Finances de SCEA DU CHAUDRON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DU CHAUDRON
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 septembre 2021
Anciens dirigeants (1)
Gérant(e) · de mars 2010 à septembre 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DU CHAUDRON
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 10700 SAINT-REMY-SOUS-BARBUISESiègeActif
449 969 377 00018 · ouvert le 01 avril 2003 · NAF 0111Z
- 10700 SAINT-REMY-SOUS-BARBUISEActif
449 969 377 00026 · ouvert le 05 décembre 2019 · NAF 3511Z
Documents juridiques de SCEA DU CHAUDRON
INPIConformité de SCEA DU CHAUDRON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU CHAUDRON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DU CHAUDRON. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, procédures collectives - (Chambre du Conseil)
Décision du 30 avril 2026 · N° 2026001770
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01
Décision du 21 novembre 2025 · N° 23/03228
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 18 juin 2025 · N° 25/05133
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Etrangers - JLD
Décision du 30 avril 2025 · N° 25/00562
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL TP SAINT PAUL
Décision du 02 juillet 2024 · N° 24/00177
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL TP SAINT PAUL
Décision du 02 juillet 2024 · N° 24/00179
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 27 mai 2024 · N° 22/00217
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale E salle 4
Décision du 27 janvier 2023 · N° 21/01073
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 09 juillet 1997 · N° 95-20.436
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DU CHAUDRON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DU CHAUDRON
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes
Gérant, Associé indéfiniment responsable : EGRET Lucie, Clémentine ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : EGRET Théo ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : HOUDENOT Angélique, Stéphanie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant : HOUDENOT Angélique, Stéphanie ; Gérant : EGRET Lucie, Clémentine
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES
Gérant(e) : FREMY Jean-Baptiste
- création
Date d'effet : 19 septembre 2003
Questions fréquentes sur SCEA DU CHAUDRON
Quel est le numéro SIREN de SCEA DU CHAUDRON ?
Le numéro SIREN de SCEA DU CHAUDRON est 449 969 377. Le SIRET de son siège social est 449 969 377 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77449969377.
Qui dirige SCEA DU CHAUDRON ?
SCEA DU CHAUDRON est dirigée par LUCIE FREMY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DU CHAUDRON ?
Le siège social de SCEA DU CHAUDRON est situé 12 rue des Hauts, 10700 Saint-Remy-sous-Barbuise.
SCEA DU CHAUDRON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DU CHAUDRON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DU CHAUDRON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU CHAUDRON.
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