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SCEA DU CHEMIN VERT

Active
Siren534 074 943Société civile80120 RueCréée le 17 août 2011

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions23 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 534 074 943, SCEA DU CHEMIN VERT est une société civile créée le 17 août 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 627 CHE du Gard, 80120 Rue. SCEA DU CHEMIN VERT relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par CHRISTOPHE ROUZE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DU CHEMIN VERT

Dénomination
SCEA DU CHEMIN VERT
SIREN
534 074 943
SIRET (siège)
534 074 943 00026
N° TVA intracommunautaire
FR84534074943Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 074 943
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
17 août 2011
Siège social
627 CHE du Gard, 80120, Rue
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA DU CHEMIN VERT

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de SCEA DU CHEMIN VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU CHEMIN VERT

NR

NATHALIE ROUZE

Associé indéfiniment responsable

CR

CHRISTOPHE ROUZE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2013 · 13 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 août 2013

BR

BENOIT ROUZE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 mars 2020

Anciens dirigeants (1)

MD

Marie-Ange Associé indéfiniment responsable : ROUZE Christophe Associé indéfiniment responsable : ROUZE Nathalie Françoise DUBOIS

Gérant associé indéfiniment responsable · de août 2011 à août 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DU CHEMIN VERT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 80120 RueSiègeActif

    534 074 943 00026 · ouvert le 01 juin 2011 · NAF 0111Z

  • 62870 GOUY-SAINT-ANDREFermé

    534 074 943 00018 · ouvert le 01 juin 2011 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DU CHEMIN VERT

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 août 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 02 juillet 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 18 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 12 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 2019

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 17 août 2011

  • Acte

Conformité de SCEA DU CHEMIN VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU CHEMIN VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

23 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DU CHEMIN VERT. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU CHEMIN VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU CHEMIN VERT

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROUZE Christophe ; Associé indéfiniment responsable : ROUZE Benoît, Henri

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : ROUZE Christophe

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-08-17 · Début d'activité : 2011-06-01

  1. création

    Date d'effet : 17 août 2011

Questions fréquentes sur SCEA DU CHEMIN VERT

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU CHEMIN VERT ?

Le numéro SIREN de SCEA DU CHEMIN VERT est 534 074 943. Le SIRET de son siège social est 534 074 943 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84534074943.

Qui dirige SCEA DU CHEMIN VERT ?

SCEA DU CHEMIN VERT est dirigée par CHRISTOPHE ROUZE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU CHEMIN VERT ?

Le siège social de SCEA DU CHEMIN VERT est situé 627 CHE du Gard, 80120 Rue.

SCEA DU CHEMIN VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU CHEMIN VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU CHEMIN VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU CHEMIN VERT.

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