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SCEA DU CHEMONT

Active
Siren923 266 506Société civile88470 SAINT-MICHEL-SUR-MEURTHECréée le 29 mars 2023

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
209 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 923 266 506, SCEA DU CHEMONT est une société civile créée le 29 mars 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 208 rue de la Foret, 88470 Saint-Michel-sur-Meurthe. SCEA DU CHEMONT relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). FREDERIC DIEUDONNE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA DU CHEMONT

Dénomination
SCEA DU CHEMONT
SIREN
923 266 506
SIRET (siège)
923 266 506 00016
N° TVA intracommunautaire
FR32923266506Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 923 266 506
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
209 000 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
29 mars 2023
Siège social
208 RUE DE LA FORET, 88470, SAINT-MICHEL-SUR-MEURTHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DU CHEMONT

Exercice de toutes activités réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du Code Rural et de la Pêche Maritime

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Finances de SCEA DU CHEMONT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU CHEMONT

FD

FREDERIC DIEUDONNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 mars 2023) · 3 ans

CD

CELINE DIEUDONNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (29 mars 2023) · 3 ans

CM

CHANTAL MARANDE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCEA DU CHEMONT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88470 SAINT-MICHEL-SUR-MEURTHESiègeActif

    923 266 506 00016 · ouvert le 01 mars 2023 · NAF 0142Z

Documents juridiques de SCEA DU CHEMONT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 octobre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 08 octobre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 29 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 29 mars 2023

  • Acte

Conformité de SCEA DU CHEMONT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU CHEMONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DU CHEMONT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU CHEMONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU CHEMONT

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DIEUDONNE Frédéric Georges Léopold ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DIEUDONNE Chantal Marie Françoise ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DIEUDONNE Céline

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-03-29 · Début d'activité : 2023-03-01

  1. création

    Date d'effet : 29 mars 2023

Questions fréquentes sur SCEA DU CHEMONT

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU CHEMONT ?

Le numéro SIREN de SCEA DU CHEMONT est 923 266 506. Le SIRET de son siège social est 923 266 506 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32923266506.

Qui dirige SCEA DU CHEMONT ?

SCEA DU CHEMONT est dirigée par FREDERIC DIEUDONNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU CHEMONT ?

Le siège social de SCEA DU CHEMONT est situé 208 rue de la Foret, 88470 Saint-Michel-sur-Meurthe.

SCEA DU CHEMONT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU CHEMONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mars 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU CHEMONT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU CHEMONT.