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SCEA DU CHENE

Active
Siren403 922 990Société civile72150 LE GRAND LUCECréée le 09 février 1996

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions29 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
43,6 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 403 922 990, SCEA DU CHENE est une société civile créée le 9 février 1996. Elle est domiciliée Le Chene, 72150 Le Grand Luce. Elle exerce une activité de élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). QANNE BARATTE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA DU CHENE

Dénomination
SCEA DU CHENE
SIREN
403 922 990
SIRET (siège)
403 922 990 00011
N° TVA intracommunautaire
FR71403922990Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 922 990
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
43 600,42 €
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
09 février 1996
Siège social
LE CHENE , 72150, LE GRAND LUCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DU CHENE

L'exercice d'une activité agricole et d'élevage et plus généralement l'acquisition la prise à bail l'exploitation de tous biens agricoles soit directement soit par voie de fermage de métayage de mise a dispo Sition ou selon toutes autres modalités et plus spécialement l'Exploitation d'un domaine sur la commune du grand luce au lieudit 'le chêne'

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA DU CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU CHENE

QB

QANNE BARATTE

Gérant

Depuis la création (09 février 1996) · 30 ans

PB

PHILIPPE BARATTE

Gérant

Depuis la création (09 février 1996) · 30 ans

Établissements de SCEA DU CHENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 72150 LE GRAND LUCESiègeActif

    403 922 990 00011 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0143Z

Documents juridiques de SCEA DU CHENE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 février 1996

  • Acte

Conformité de SCEA DU CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DU CHENE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU CHENE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 février 1996

Questions fréquentes sur SCEA DU CHENE

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU CHENE ?

Le numéro SIREN de SCEA DU CHENE est 403 922 990. Le SIRET de son siège social est 403 922 990 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71403922990.

Qui dirige SCEA DU CHENE ?

SCEA DU CHENE est dirigée par QANNE BARATTE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU CHENE ?

Le siège social de SCEA DU CHENE est situé Le Chene, 72150 Le Grand Luce.

SCEA DU CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU CHENE.

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