Checkers

SCEA DU CHENE

Active
Siren533 955 571Société civile97131 PETIT-CANALCréée le 19 juillet 2011

0150Z · Culture et élevage associés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions29 décisions de justice publiées

Documents

SCEA DU CHENE est une société civile immatriculée le 19 juillet 2011 sous le numéro SIREN 533 955 571. Son siège social est situé Maisoncelle Cz Mr Sinnamale Bruno, 97131 Petit-Canal. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par BRUNO SINNAMALE, gérant.

Fiche d'identité de SCEA DU CHENE

Dénomination
SCEA DU CHENE
SIREN
533 955 571
SIRET (siège)
533 955 571 00013
N° TVA intracommunautaire
FR92533955571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 955 571
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
19 juillet 2011
Siège social
MAISONCELLE CZ MR SINNAMALE BRUNO, 97131, PETIT-CANAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DU CHENE

Culture canne à sucre élevage de poulet

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA DU CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA DU CHENE

NM

NINA MORDIER

Autre

Depuis la création (19 juillet 2011) · 15 ans

BS

BRUNO SINNAMALE

Gérant

Depuis la création (19 juillet 2011) · 15 ans

Établissements de SCEA DU CHENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97131 PETIT-CANALSiègeActif

    533 955 571 00013 · ouvert le 01 juillet 2011 · NAF 0150Z

Documents juridiques de SCEA DU CHENE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juin 2013

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 20 septembre 2011

  • Acte

Conformité de SCEA DU CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DU CHENE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU CHENE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE-A-PITRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-07-01

  1. création

    Date d'effet : 19 juillet 2011

Questions fréquentes sur SCEA DU CHENE

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU CHENE ?

Le numéro SIREN de SCEA DU CHENE est 533 955 571. Le SIRET de son siège social est 533 955 571 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92533955571.

Qui dirige SCEA DU CHENE ?

SCEA DU CHENE est dirigée par BRUNO SINNAMALE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU CHENE ?

Le siège social de SCEA DU CHENE est situé Maisoncelle Cz Mr Sinnamale Bruno, 97131 Petit-Canal.

SCEA DU CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU CHENE.

Entreprises similaires

Même activité (culture et élevage associés) à Petit-Canal

Entreprises culture et élevage associés

Toutes les entreprises avec le code NAF 0150Z

Culture et élevage associés à Petit-Canal

Entreprises du même secteur à Petit-Canal

Entreprises à Petit-Canal

Toutes les entreprises à Petit-Canal