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SCEA DU CLARANT

Active
Siren489 172 486Société civile73390 BOURGNEUFCréée le 20 mars 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
126 k€
Effectif
Non publié

SCEA DU CLARANT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 mars 2006, identifiée par le SIREN 489 172 486. Le siège social de l'entreprise se trouve Lieudit Cottier COTTIER, 73390 Bourgneuf. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z. Elle est dirigée par JEAN VERNIER, associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DU CLARANT

Dénomination
SCEA DU CLARANT
SIREN
489 172 486
SIRET (siège)
489 172 486 00016
N° TVA intracommunautaire
FR08489172486Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 172 486
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
126 000 €
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
20 mars 2006
Siège social
Lieudit Cottier COTTIER, 73390, BOURGNEUF
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DU CLARANT

Exploitation de biens agricoles.

Finances de SCEA DU CLARANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA DU CLARANT

JV

JEAN VERNIER

Associé indéfiniment responsable

VM

VALERIE MONTCLAIR

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 mars 2008

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DU CLARANT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73390 BOURGNEUFSiègeActif

    489 172 486 00016 · ouvert le 01 mars 2006 · NAF 0142Z

Documents juridiques de SCEA DU CLARANT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 avril 2008

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2006

  • Acte

Comptes annuels de SCEA DU CLARANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA DU CLARANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA DU CLARANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU CLARANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DU CLARANT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU CLARANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA DU CLARANT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY

    Gérant : MONTCLAIR Valérie Laurence Anne. Associé indéfiniment responsable : VERNIER Jean Emile. Associé indéfiniment responsable : MONTCLAIR Valérie Laurence Anne.

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 2006

Questions fréquentes sur SCEA DU CLARANT

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU CLARANT ?

Le numéro SIREN de SCEA DU CLARANT est 489 172 486. Le SIRET de son siège social est 489 172 486 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08489172486.

Qui dirige SCEA DU CLARANT ?

SCEA DU CLARANT est dirigée par JEAN VERNIER, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU CLARANT ?

Le siège social de SCEA DU CLARANT est situé Lieudit Cottier COTTIER, 73390 Bourgneuf.

SCEA DU CLARANT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU CLARANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU CLARANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU CLARANT.

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