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SCEA DU CLOS

Active
Siren823 147 574Société civile14970 BENOUVILLECréée le 24 octobre 2016

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions131 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
89,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 823 147 574, SCEA DU CLOS est une société civile créée le 24 octobre 2016. Son siège social est situé 22 rue du Grand Clos, 14970 Benouville. Son activité principale est élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). ELISE LEROY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA DU CLOS

Dénomination
SCEA DU CLOS
SIREN
823 147 574
SIRET (siège)
823 147 574 00011
N° TVA intracommunautaire
FR50823147574Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 147 574
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
89 000 €
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
24 octobre 2016
Siège social
22 RUE DU GRAND CLOS , 14970, BENOUVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DU CLOS

Elevage d'équidés, activités équestres

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA DU CLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU CLOS

EL

ELISE LEROY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 octobre 2016) · 10 ans

CP

CATHERINE PILLET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (24 octobre 2016) · 10 ans

Établissements de SCEA DU CLOS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14970 BENOUVILLESiègeActif

    823 147 574 00011 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 0143Z

Documents juridiques de SCEA DU CLOS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 octobre 2016

  • Acte

Conformité de SCEA DU CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

131 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DU CLOS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU CLOS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-10-24 · Début d'activité : 2016-10-01

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 2016

Questions fréquentes sur SCEA DU CLOS

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU CLOS ?

Le numéro SIREN de SCEA DU CLOS est 823 147 574. Le SIRET de son siège social est 823 147 574 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50823147574.

Qui dirige SCEA DU CLOS ?

SCEA DU CLOS est dirigée par ELISE LEROY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU CLOS ?

Le siège social de SCEA DU CLOS est situé 22 rue du Grand Clos, 14970 Benouville.

SCEA DU CLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU CLOS.

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