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SCEA DU CLOS CAVALIER

Active
Siren803 880 392Société civile84100 ORANGECréée le 06 août 2014

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
132 k€

SCEA DU CLOS CAVALIER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 août 2014, identifiée par le SIREN 803 880 392. Son siège social est situé 2074 Che de Clos Cavalier, 84100 Orange. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par NATHALIE PEPE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DU CLOS CAVALIER

Dénomination
SCEA DU CLOS CAVALIER
SIREN
803 880 392
SIRET (siège)
803 880 392 00011
N° TVA intracommunautaire
FR28803880392Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 880 392
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
132 200 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
06 août 2014
Siège social
2074 CHE DE CLOS CAVALIER , 84100, ORANGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DU CLOS CAVALIER

Viticulture

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Finances de SCEA DU CLOS CAVALIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU CLOS CAVALIER

OA

OLIVIER AUGIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 août 2014) · 12 ans

NP

NATHALIE PEPE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 août 2014) · 12 ans

Établissements de SCEA DU CLOS CAVALIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84100 ORANGESiègeActif

    803 880 392 00011 · ouvert le 01 août 2014 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA DU CLOS CAVALIER

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 septembre 2017

  • Acte

Dépôt du 06 août 2014

  • Acte

Conformité de SCEA DU CLOS CAVALIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU CLOS CAVALIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DU CLOS CAVALIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU CLOS CAVALIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU CLOS CAVALIER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-08-06 · Début d'activité : 2014-08-01

  1. création

    Date d'effet : 06 août 2014

Marques déposées par SCEA DU CLOS CAVALIER

SCEA DU CLOS CAVALIER est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Domaine Clos Cavalier

    N° 5224959 · Déposée le 05 février 2026 · Marque verbale

    Marque ayant fait l'objet d'un retrait total

    Classe 33 · valable jusqu’au 05 février 2036

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SCEA DU CLOS CAVALIER

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU CLOS CAVALIER ?

Le numéro SIREN de SCEA DU CLOS CAVALIER est 803 880 392. Le SIRET de son siège social est 803 880 392 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28803880392.

Qui dirige SCEA DU CLOS CAVALIER ?

SCEA DU CLOS CAVALIER est dirigée par NATHALIE PEPE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU CLOS CAVALIER ?

Le siège social de SCEA DU CLOS CAVALIER est situé 2074 Che de Clos Cavalier, 84100 Orange.

SCEA DU CLOS CAVALIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU CLOS CAVALIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU CLOS CAVALIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU CLOS CAVALIER.