SCEA DU CLOS CAVALIER
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 132 k€
SCEA DU CLOS CAVALIER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 août 2014, identifiée par le SIREN 803 880 392. Son siège social est situé 2074 Che de Clos Cavalier, 84100 Orange. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par NATHALIE PEPE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DU CLOS CAVALIER
INSEE- Dénomination
- SCEA DU CLOS CAVALIER
- SIREN
- 803 880 392
- SIRET (siège)
- 803 880 392 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR28803880392Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 880 392
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 132 200 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 06 août 2014
- Siège social
- 2074 CHE DE CLOS CAVALIER , 84100, ORANGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DU CLOS CAVALIER
Viticulture
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Finances de SCEA DU CLOS CAVALIER
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DU CLOS CAVALIER
INSEEÉtablissements de SCEA DU CLOS CAVALIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84100 ORANGESiègeActif
803 880 392 00011 · ouvert le 01 août 2014 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA DU CLOS CAVALIER
INPIConformité de SCEA DU CLOS CAVALIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU CLOS CAVALIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DU CLOS CAVALIER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DU CLOS CAVALIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DU CLOS CAVALIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 06 août 2014
Marques déposées par SCEA DU CLOS CAVALIER
INPISCEA DU CLOS CAVALIER est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque ayant fait l'objet d'un retrait totalDomaine Clos Cavalier
N° 5224959 · Déposée le 05 février 2026 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 05 février 2036
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur SCEA DU CLOS CAVALIER
Quel est le numéro SIREN de SCEA DU CLOS CAVALIER ?
Le numéro SIREN de SCEA DU CLOS CAVALIER est 803 880 392. Le SIRET de son siège social est 803 880 392 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28803880392.
Qui dirige SCEA DU CLOS CAVALIER ?
SCEA DU CLOS CAVALIER est dirigée par NATHALIE PEPE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DU CLOS CAVALIER ?
Le siège social de SCEA DU CLOS CAVALIER est situé 2074 Che de Clos Cavalier, 84100 Orange.
SCEA DU CLOS CAVALIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DU CLOS CAVALIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DU CLOS CAVALIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU CLOS CAVALIER.
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