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SCEA DU CLOT

Active
Siren788 416 469Société civile31190 LABRUYERE-DORSACréée le 21 novembre 2012

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
900 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 788 416 469, SCEA DU CLOT est une société civile créée le 21 novembre 2012. Elle est domiciliée 1 Che de la Chalosse, 31190 Labruyere-Dorsa. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par LIDWINE ARNAUD, gérant.

Fiche d'identité de SCEA DU CLOT

Dénomination
SCEA DU CLOT
SIREN
788 416 469
SIRET (siège)
788 416 469 00013
N° TVA intracommunautaire
FR61788416469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 788 416 469
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
900 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
21 novembre 2012
Siège social
1 CHE DE LA CHALOSSE , 31190, LABRUYERE-DORSA
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DU CLOT

Acquisition, prise à bail, exploitation de tous biens agricoles par voie de fermage, métayage ou mise à disposition des biens dont les associés sont locataires et spécialement l'exploitation du domaine "labeseng de bernadine" à LABRUYERE DORSA.

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Finances de SCEA DU CLOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU CLOT

LA

LIDWINE ARNAUD

Gérant

Depuis la création (21 novembre 2012) · 13 ans

JA

JEAN-CLAUDE ARNAUD

Autre

Depuis la création (21 novembre 2012) · 13 ans

NA

NICOLAS ARNAUD

Autre

Depuis la création (21 novembre 2012) · 13 ans

Établissements de SCEA DU CLOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31190 LABRUYERE-DORSASiègeActif

    788 416 469 00013 · ouvert le 08 août 2012 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DU CLOT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 juillet 2015

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2012

  • Acte

Conformité de SCEA DU CLOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU CLOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DU CLOT. Elles datent de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU CLOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU CLOT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-08-08

  1. création

    Date d'effet : 21 novembre 2012

Questions fréquentes sur SCEA DU CLOT

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU CLOT ?

Le numéro SIREN de SCEA DU CLOT est 788 416 469. Le SIRET de son siège social est 788 416 469 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61788416469.

Qui dirige SCEA DU CLOT ?

SCEA DU CLOT est dirigée par LIDWINE ARNAUD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU CLOT ?

Le siège social de SCEA DU CLOT est situé 1 Che de la Chalosse, 31190 Labruyere-Dorsa.

SCEA DU CLOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU CLOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU CLOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU CLOT.