SCEA DU CLOT
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 900 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 788 416 469, SCEA DU CLOT est une société civile créée le 21 novembre 2012. Elle est domiciliée 1 Che de la Chalosse, 31190 Labruyere-Dorsa. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par LIDWINE ARNAUD, gérant.
Fiche d'identité de SCEA DU CLOT
INSEE- Dénomination
- SCEA DU CLOT
- SIREN
- 788 416 469
- SIRET (siège)
- 788 416 469 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR61788416469Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 788 416 469
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 900 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 21 novembre 2012
- Siège social
- 1 CHE DE LA CHALOSSE , 31190, LABRUYERE-DORSA
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DU CLOT
Acquisition, prise à bail, exploitation de tous biens agricoles par voie de fermage, métayage ou mise à disposition des biens dont les associés sont locataires et spécialement l'exploitation du domaine "labeseng de bernadine" à LABRUYERE DORSA.
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Finances de SCEA DU CLOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DU CLOT
INSEEÉtablissements de SCEA DU CLOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31190 LABRUYERE-DORSASiègeActif
788 416 469 00013 · ouvert le 08 août 2012 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DU CLOT
INPIConformité de SCEA DU CLOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU CLOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DU CLOT. Elles datent de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, cabinet 2
Décision du 12 décembre 2024 · N° 22/09316
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 02 avril 2024 · N° 23/04963
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DU CLOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DU CLOT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-08-08
- création
Date d'effet : 21 novembre 2012
Questions fréquentes sur SCEA DU CLOT
Quel est le numéro SIREN de SCEA DU CLOT ?
Le numéro SIREN de SCEA DU CLOT est 788 416 469. Le SIRET de son siège social est 788 416 469 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61788416469.
Qui dirige SCEA DU CLOT ?
SCEA DU CLOT est dirigée par LIDWINE ARNAUD, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DU CLOT ?
Le siège social de SCEA DU CLOT est situé 1 Che de la Chalosse, 31190 Labruyere-Dorsa.
SCEA DU CLOT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DU CLOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DU CLOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU CLOT.
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