SCEA DU COUSSOUL
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
- Capital social
- 1,1 M€
- Effectif
- 3 à 5tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 445 345 820, SCEA DU COUSSOUL est une société civile créée le 24 février 2003. Son siège social est situé Che du Mas Saint Paul, 13890 Mouries. Son activité principale est culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z) et emploie 3 à 5 salariés. La direction est assurée par SYLVIE MONTEUX en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DU COUSSOUL
INSEE- Dénomination
- SCEA DU COUSSOUL
- SIREN
- 445 345 820
- SIRET (siège)
- 445 345 820 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR18445345820Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 445 345 820
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 067 600 €
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 24 février 2003
- Effectif
- 3 à 5
- Siège social
- CHE DU MAS SAINT PAUL , 13890, MOURIES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DU COUSSOUL
Arboriculture sous toutes ses formes, et l'exercice de toutes activités agricoles et réputées agricoles, ainsi que les activités qui sont dans le prolongement de l'acte de production ou qui sont pour support de l'exploitation
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Finances de SCEA DU COUSSOUL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DU COUSSOUL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 02 juin 2026
RIOLS CV ARBORICULTURE
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 02 juin 2026
MANASSERO PS ARBORICULTURE
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2011 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 mars 2012
MONTEUX PN ARBORICULTURE
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DU COUSSOUL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13890 MOURIESSiègeActif
445 345 820 00010 · ouvert le 27 décembre 2002 · NAF 0124Z
Documents juridiques de SCEA DU COUSSOUL
INPI16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA DU COUSSOUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU COUSSOUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DU COUSSOUL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DU COUSSOUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DU COUSSOUL
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon
Gérant, Associé indéfiniment responsable : MANASSERO Sylvie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MONTEUX Pierre ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : RIOLS Véronique
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE
Gérant associé : MANASSERO Sylvie né(e) MONTEUX
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE
Gérant associé : MANASSERO Sylvie né(e) MONTEUX
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE
- création
Date d'effet : 24 février 2003
Questions fréquentes sur SCEA DU COUSSOUL
Quel est le numéro SIREN de SCEA DU COUSSOUL ?
Le numéro SIREN de SCEA DU COUSSOUL est 445 345 820. Le SIRET de son siège social est 445 345 820 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18445345820.
Qui dirige SCEA DU COUSSOUL ?
SCEA DU COUSSOUL est dirigée par SYLVIE MONTEUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DU COUSSOUL ?
Le siège social de SCEA DU COUSSOUL est situé Che du Mas Saint Paul, 13890 Mouries.
SCEA DU COUSSOUL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DU COUSSOUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DU COUSSOUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU COUSSOUL.
Combien de salariés compte SCEA DU COUSSOUL ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA DU COUSSOUL emploie 3 à 5 salariés.
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