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SCEA DU COUSSOUL

Active
Siren445 345 820Société civile13890 MOURIESCréée le 24 février 20033 à 5

0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau

Documents
Capital social
1,1 M€
Effectif
3 à 5tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 445 345 820, SCEA DU COUSSOUL est une société civile créée le 24 février 2003. Son siège social est situé Che du Mas Saint Paul, 13890 Mouries. Son activité principale est culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z) et emploie 3 à 5 salariés. La direction est assurée par SYLVIE MONTEUX en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DU COUSSOUL

Dénomination
SCEA DU COUSSOUL
SIREN
445 345 820
SIRET (siège)
445 345 820 00010
N° TVA intracommunautaire
FR18445345820Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 445 345 820
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 067 600 €
Code NAF / APE
0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
Date de création
24 février 2003
Effectif
3 à 5
Siège social
CHE DU MAS SAINT PAUL , 13890, MOURIES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DU COUSSOUL

Arboriculture sous toutes ses formes, et l'exercice de toutes activités agricoles et réputées agricoles, ainsi que les activités qui sont dans le prolongement de l'acte de production ou qui sont pour support de l'exploitation

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA DU COUSSOUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU COUSSOUL

SM

SYLVIE MONTEUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

VM

VERONIQUE MONTEUX

Associé indéfiniment responsable

PM

PIERRE MONTEUX

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 02 juin 2026

R

RIOLS CV ARBORICULTURE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 02 juin 2026

M

MANASSERO PS ARBORICULTURE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2011 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 mars 2012

M

MONTEUX PN ARBORICULTURE

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DU COUSSOUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13890 MOURIESSiègeActif

    445 345 820 00010 · ouvert le 27 décembre 2002 · NAF 0124Z

Documents juridiques de SCEA DU COUSSOUL

16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mai 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 26 février 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 26 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 10 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 10 février 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 21 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2014

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 24 février 2012

  • Acte

Dépôt du 24 février 2012

  • Acte

Dépôt du 24 février 2012

  • Acte

Dépôt du 03 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2004

  • Acte

Dépôt du 24 février 2003

  • Acte

Conformité de SCEA DU COUSSOUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU COUSSOUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DU COUSSOUL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU COUSSOUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU COUSSOUL

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MANASSERO Sylvie ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MONTEUX Pierre ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : RIOLS Véronique

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

    Gérant associé : MANASSERO Sylvie né(e) MONTEUX

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

    Gérant associé : MANASSERO Sylvie né(e) MONTEUX

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE

  1. création

    Date d'effet : 24 février 2003

Questions fréquentes sur SCEA DU COUSSOUL

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU COUSSOUL ?

Le numéro SIREN de SCEA DU COUSSOUL est 445 345 820. Le SIRET de son siège social est 445 345 820 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18445345820.

Qui dirige SCEA DU COUSSOUL ?

SCEA DU COUSSOUL est dirigée par SYLVIE MONTEUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU COUSSOUL ?

Le siège social de SCEA DU COUSSOUL est situé Che du Mas Saint Paul, 13890 Mouries.

SCEA DU COUSSOUL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU COUSSOUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU COUSSOUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU COUSSOUL.

Combien de salariés compte SCEA DU COUSSOUL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA DU COUSSOUL emploie 3 à 5 salariés.