SCEA DU COUVENT
Active0147Z · Élevage de volailles
- Capital social
- 7,5 k€
SCEA DU COUVENT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 octobre 2002, identifiée par le SIREN 443 642 376. Elle est domiciliée 88 Saint Laurent, 59114 Steenvoorde. Son activité principale est élevage de volailles (code NAF 0147Z). Elle est dirigée par CLAUDINE MAES, autre.
Fiche d'identité de SCEA DU COUVENT
INSEE- Dénomination
- SCEA DU COUVENT
- SIREN
- 443 642 376
- SIRET (siège)
- 443 642 376 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR34443642376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 642 376
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 15 octobre 2002
- Siège social
- 88 SAINT LAURENT , 59114, STEENVOORDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DU COUVENT
ELEVAGE DE VOLAILLES
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Finances de SCEA DU COUVENT
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INSEEÉtablissements de SCEA DU COUVENT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59114 STEENVOORDESiègeActif
443 642 376 00018 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 0147Z
Documents juridiques de SCEA DU COUVENT
INPIConformité de SCEA DU COUVENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU COUVENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
24 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DU COUVENT. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 09 mars 2023 · N° 22/03470
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DU COUVENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DU COUVENT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCEA DU COUVENT
Quel est le numéro SIREN de SCEA DU COUVENT ?
Le numéro SIREN de SCEA DU COUVENT est 443 642 376. Le SIRET de son siège social est 443 642 376 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34443642376.
Qui dirige SCEA DU COUVENT ?
SCEA DU COUVENT est dirigée par CLAUDINE MAES, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DU COUVENT ?
Le siège social de SCEA DU COUVENT est situé 88 Saint Laurent, 59114 Steenvoorde.
SCEA DU COUVENT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DU COUVENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DU COUVENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU COUVENT.
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