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SCEA DU COUVENT

Active
Siren443 642 376Société civile59114 STEENVOORDECréée le 15 octobre 2002

0147Z · Élevage de volailles

Documents
Capital social
7,5 k€

SCEA DU COUVENT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 octobre 2002, identifiée par le SIREN 443 642 376. Elle est domiciliée 88 Saint Laurent, 59114 Steenvoorde. Son activité principale est élevage de volailles (code NAF 0147Z). Elle est dirigée par CLAUDINE MAES, autre.

Fiche d'identité de SCEA DU COUVENT

Dénomination
SCEA DU COUVENT
SIREN
443 642 376
SIRET (siège)
443 642 376 00018
N° TVA intracommunautaire
FR34443642376Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 642 376
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0147Z - Élevage de volailles
Date de création
15 octobre 2002
Siège social
88 SAINT LAURENT , 59114, STEENVOORDE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DU COUVENT

ELEVAGE DE VOLAILLES

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Finances de SCEA DU COUVENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU COUVENT

CM

CLAUDINE MAES

Autre

Depuis la création (15 octobre 2002) · 24 ans

JT

JEAN TEUF

Autre

Depuis la création (15 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de SCEA DU COUVENT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59114 STEENVOORDESiègeActif

    443 642 376 00018 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 0147Z

Documents juridiques de SCEA DU COUVENT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 octobre 2002

  • Acte

Conformité de SCEA DU COUVENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU COUVENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

24 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DU COUVENT. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU COUVENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU COUVENT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCEA DU COUVENT

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU COUVENT ?

Le numéro SIREN de SCEA DU COUVENT est 443 642 376. Le SIRET de son siège social est 443 642 376 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34443642376.

Qui dirige SCEA DU COUVENT ?

SCEA DU COUVENT est dirigée par CLAUDINE MAES, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU COUVENT ?

Le siège social de SCEA DU COUVENT est situé 88 Saint Laurent, 59114 Steenvoorde.

SCEA DU COUVENT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU COUVENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU COUVENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU COUVENT.