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SCEA DU DOUVAIN

Active
Siren485 042 808Société civile84440 ROBIONCréée le 01 octobre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SCEA DU DOUVAIN est une société civile immatriculée le 1er octobre 2005 sous le numéro SIREN 485 042 808. Elle est domiciliée Rte des Alpes les Hautes Royeres, 84440 Robion. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de SCEA DU DOUVAIN

Dénomination
SCEA DU DOUVAIN
SIREN
485 042 808
SIRET (siège)
485 042 808 00017
N° TVA intracommunautaire
FR08485042808Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 485 042 808
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 octobre 2005
Siège social
RTE DES ALPES LES HAUTES ROYERES, 84440, ROBION
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCEA DU DOUVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU DOUVAIN

Anciens dirigeants (1)

S

SELARL DE SAINT RAPT &amp

Liquidateur · de juillet 2009 à mars 2013

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DU DOUVAIN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 84440 ROBIONSiègeFermé

    485 042 808 00017 · ouvert le 01 octobre 2005 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA DU DOUVAIN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 16 novembre 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCEA DU DOUVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA DU DOUVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA DU DOUVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU DOUVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DU DOUVAIN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU DOUVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA DU DOUVAIN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Liquidateur : SELARL DE SAINT RAPT & BERTHOLET (SELARL) représenté par BERTHOLET Bruno.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2005

Questions fréquentes sur SCEA DU DOUVAIN

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU DOUVAIN ?

Le numéro SIREN de SCEA DU DOUVAIN est 485 042 808. Le SIRET de son siège social est 485 042 808 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08485042808.

Où se situe le siège social de SCEA DU DOUVAIN ?

Le siège social de SCEA DU DOUVAIN est situé Rte des Alpes les Hautes Royeres, 84440 Robion.

SCEA DU DOUVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU DOUVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU DOUVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU DOUVAIN.

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