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SCEA DU FRENE

Active
Siren812 193 811Société civile17800 COULONGESCréée le 26 juin 2015

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
271 k€

SCEA DU FRENE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 juin 2015, identifiée par le SIREN 812 193 811. Son siège social est situé 24 rue du Brandard, 17800 Coulonges. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par SYLVIE PELLETAN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DU FRENE

Dénomination
SCEA DU FRENE
SIREN
812 193 811
SIRET (siège)
812 193 811 00013
N° TVA intracommunautaire
FR33812193811Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 812 193 811
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 31 octobre 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
270 900 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
26 juin 2015
Siège social
24 RUE DU BRANDARD , 17800, COULONGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DU FRENE

Culture de la vigne, polyculture, fournitures de toutes prestations agricoles, viticoles ou vinicoles

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Finances de SCEA DU FRENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU FRENE

SP

SYLVIE PELLETAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

TA

TEDDY ARNOUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 septembre 2021

Anciens dirigeants (1)

XA

Xavier Camille Guy Gérant Associé : PELLETAN Sylvie ARNOUX

Gérant Associé · de juin 2015 à mars 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DU FRENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17800 COULONGESSiègeActif

    812 193 811 00013 · ouvert le 01 mai 2015 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA DU FRENE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 26 juin 2015

  • Acte

Conformité de SCEA DU FRENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU FRENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DU FRENE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU FRENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU FRENE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

    Gérant, Associé : ARNOUX Teddy ; Gérant, Associé : ARNOUX Sylvie

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

    Gérant, Associé : ARNOUX Sylvie

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-05-01

  1. création

    Date d'effet : 26 juin 2015

Questions fréquentes sur SCEA DU FRENE

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU FRENE ?

Le numéro SIREN de SCEA DU FRENE est 812 193 811. Le SIRET de son siège social est 812 193 811 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33812193811.

Qui dirige SCEA DU FRENE ?

SCEA DU FRENE est dirigée par SYLVIE PELLETAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU FRENE ?

Le siège social de SCEA DU FRENE est situé 24 rue du Brandard, 17800 Coulonges.

SCEA DU FRENE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU FRENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU FRENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU FRENE.