SCEA DU FRENE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 271 k€
SCEA DU FRENE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 juin 2015, identifiée par le SIREN 812 193 811. Son siège social est situé 24 rue du Brandard, 17800 Coulonges. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par SYLVIE PELLETAN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DU FRENE
INSEE- Dénomination
- SCEA DU FRENE
- SIREN
- 812 193 811
- SIRET (siège)
- 812 193 811 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR33812193811Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 812 193 811
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 31 octobre 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 270 900 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 26 juin 2015
- Siège social
- 24 RUE DU BRANDARD , 17800, COULONGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DU FRENE
Culture de la vigne, polyculture, fournitures de toutes prestations agricoles, viticoles ou vinicoles
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCEA DU FRENE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DU FRENE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis septembre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 septembre 2021
Anciens dirigeants (1)
Xavier Camille Guy Gérant Associé : PELLETAN Sylvie ARNOUX
Gérant Associé · de juin 2015 à mars 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DU FRENE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17800 COULONGESSiègeActif
812 193 811 00013 · ouvert le 01 mai 2015 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA DU FRENE
INPIConformité de SCEA DU FRENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU FRENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DU FRENE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE
Décision du 23 juin 2026 · N° 2026000602
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre famille CAB 2
Décision du 18 décembre 2025 · N° 24/01287
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DU FRENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DU FRENE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Gérant, Associé : ARNOUX Teddy ; Gérant, Associé : ARNOUX Sylvie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Gérant, Associé : ARNOUX Sylvie
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-05-01
- création
Date d'effet : 26 juin 2015
Questions fréquentes sur SCEA DU FRENE
Quel est le numéro SIREN de SCEA DU FRENE ?
Le numéro SIREN de SCEA DU FRENE est 812 193 811. Le SIRET de son siège social est 812 193 811 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33812193811.
Qui dirige SCEA DU FRENE ?
SCEA DU FRENE est dirigée par SYLVIE PELLETAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DU FRENE ?
Le siège social de SCEA DU FRENE est situé 24 rue du Brandard, 17800 Coulonges.
SCEA DU FRENE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DU FRENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DU FRENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU FRENE.
Entreprises similaires
Même activité (culture de la vigne) à Coulonges
- GURGET ALAIN17800 Coulonges
- FORGEAU17800 Coulonges
- DUBOIS CHRISTOPHE17800 Coulonges
- SCEA DU VIVIER17800 Coulonges
- LA PART DES CHENES17800 Coulonges
- ARNOUX STEPHANE17800 Coulonges
- BAUDET FREDY17800 Coulonges
- GENAUD JEAN-MARC17800 Coulonges
- BOISSON JACQUES17800 Coulonges
- ROBERT DIDIER17800 Coulonges
Entreprises culture de la vigne
Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z
Culture de la vigne à Coulonges
Entreprises du même secteur à Coulonges
Entreprises à Coulonges
Toutes les entreprises à Coulonges
Exportez toutes les entreprises « Culture de la vigne » de la Charente-Maritime en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
