SCEA DU GRISARD
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 347 813 172, SCEA DU GRISARD est une société civile créée le 16 août 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve 6367 Rte de Rive-de-Gier, 69560 Saint-Romain-en-Gal. SCEA DU GRISARD relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z) et emploie 1 ou 2 salariés. MICHELLE MERCIER exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA DU GRISARD
INSEE- Dénomination
- SCEA DU GRISARD
- SIREN
- 347 813 172
- SIRET (siège)
- 347 813 172 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR52347813172Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 347 813 172
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 16 août 1988
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 6367 RTE DE RIVE-DE-GIER , 69560, SAINT-ROMAIN-EN-GAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DU GRISARD
Exploitation agricole
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Finances de SCEA DU GRISARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DU GRISARD
INSEEBODACCAutre
Autre
Anciens dirigeants (1)
TARDY Sébastien nom d'usage · de juin 2020 à janvier 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DU GRISARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69560 SAINT-ROMAIN-EN-GALSiègeActif
347 813 172 00017 · ouvert le 01 octobre 1987 · NAF 0142Z
Documents juridiques de SCEA DU GRISARD
INPIConformité de SCEA DU GRISARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU GRISARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA DU GRISARD. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 27 juin 2025 · N° 25/00691
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DU GRISARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DU GRISARD
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
MERCIER Michelle nom d'usage : TARDY n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
TARDY Sébastien nom d'usage : TARDY devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
TARDY Jean nom d'usage : TARDY n'est plus gérant.
- création
Date d'effet : 16 août 1988
Questions fréquentes sur SCEA DU GRISARD
Quel est le numéro SIREN de SCEA DU GRISARD ?
Le numéro SIREN de SCEA DU GRISARD est 347 813 172. Le SIRET de son siège social est 347 813 172 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52347813172.
Qui dirige SCEA DU GRISARD ?
SCEA DU GRISARD est dirigée par MICHELLE MERCIER, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DU GRISARD ?
Le siège social de SCEA DU GRISARD est situé 6367 Rte de Rive-de-Gier, 69560 Saint-Romain-en-Gal.
SCEA DU GRISARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DU GRISARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DU GRISARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU GRISARD.
Combien de salariés compte SCEA DU GRISARD ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA DU GRISARD emploie 1 ou 2 salariés.
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