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SCEA DU GRISARD

Active
Siren347 813 172Société civile69560 SAINT-ROMAIN-EN-GALCréée le 16 août 19881 ou 2

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
5,0 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 347 813 172, SCEA DU GRISARD est une société civile créée le 16 août 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve 6367 Rte de Rive-de-Gier, 69560 Saint-Romain-en-Gal. SCEA DU GRISARD relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z) et emploie 1 ou 2 salariés. MICHELLE MERCIER exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA DU GRISARD

Dénomination
SCEA DU GRISARD
SIREN
347 813 172
SIRET (siège)
347 813 172 00017
N° TVA intracommunautaire
FR52347813172Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 347 813 172
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
16 août 1988
Effectif
1 ou 2
Siège social
6367 RTE DE RIVE-DE-GIER , 69560, SAINT-ROMAIN-EN-GAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DU GRISARD

Exploitation agricole

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Finances de SCEA DU GRISARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU GRISARD

Anciens dirigeants (1)

DT

devient gérant TARDY

TARDY Sébastien nom d'usage · de juin 2020 à janvier 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DU GRISARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69560 SAINT-ROMAIN-EN-GALSiègeActif

    347 813 172 00017 · ouvert le 01 octobre 1987 · NAF 0142Z

Documents juridiques de SCEA DU GRISARD

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 29 mai 2020

  • Acte

Dépôt du 26 février 2013

  • Acte

Conformité de SCEA DU GRISARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU GRISARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA DU GRISARD. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1

    Décision du 27 juin 2025 · N° 25/00691

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU GRISARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU GRISARD

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    MERCIER Michelle nom d'usage : TARDY n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    TARDY Sébastien nom d'usage : TARDY devient gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    TARDY Jean nom d'usage : TARDY n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 16 août 1988

Questions fréquentes sur SCEA DU GRISARD

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU GRISARD ?

Le numéro SIREN de SCEA DU GRISARD est 347 813 172. Le SIRET de son siège social est 347 813 172 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52347813172.

Qui dirige SCEA DU GRISARD ?

SCEA DU GRISARD est dirigée par MICHELLE MERCIER, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU GRISARD ?

Le siège social de SCEA DU GRISARD est situé 6367 Rte de Rive-de-Gier, 69560 Saint-Romain-en-Gal.

SCEA DU GRISARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU GRISARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 août 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU GRISARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU GRISARD.

Combien de salariés compte SCEA DU GRISARD ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA DU GRISARD emploie 1 ou 2 salariés.