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SCEA DU HAMEL

Active
Siren499 327 328Société civile62560 AVROULTCréée le 02 août 2007

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
2,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 499 327 328, SCEA DU HAMEL est une société civile créée le 2 août 2007. Son siège social est situé 4 rue du Hamel, 62560 Avroult. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par MICHAEL CUVILLIER, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DU HAMEL

Dénomination
SCEA DU HAMEL
SIREN
499 327 328
SIRET (siège)
499 327 328 00013
N° TVA intracommunautaire
FR35499327328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 499 327 328
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
02 août 2007
Siège social
4 RUE DU HAMEL , 62560, AVROULT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DU HAMEL

polyculture élevage

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Finances de SCEA DU HAMEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU HAMEL

MC

MICHAEL CUVILLIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 juin 2011

GC

GUY CUVILLIER

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 juin 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DU HAMEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62560 AVROULTSiègeActif

    499 327 328 00013 · ouvert le 01 juillet 2007 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DU HAMEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 18 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 02 août 2007

  • Acte

Conformité de SCEA DU HAMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU HAMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DU HAMEL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU HAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU HAMEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER

    Gérant associé indéfiniment responsable : CUVILLIER Michaël Associé indéfiniment responsable : CUVILLIER Guy

  1. création

    Date d'effet : 02 août 2007

Questions fréquentes sur SCEA DU HAMEL

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU HAMEL ?

Le numéro SIREN de SCEA DU HAMEL est 499 327 328. Le SIRET de son siège social est 499 327 328 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35499327328.

Qui dirige SCEA DU HAMEL ?

SCEA DU HAMEL est dirigée par MICHAEL CUVILLIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU HAMEL ?

Le siège social de SCEA DU HAMEL est situé 4 rue du Hamel, 62560 Avroult.

SCEA DU HAMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU HAMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU HAMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU HAMEL.