SCEA DU HAMEL
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 2,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 499 327 328, SCEA DU HAMEL est une société civile créée le 2 août 2007. Son siège social est situé 4 rue du Hamel, 62560 Avroult. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par MICHAEL CUVILLIER, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DU HAMEL
INSEE- Dénomination
- SCEA DU HAMEL
- SIREN
- 499 327 328
- SIRET (siège)
- 499 327 328 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR35499327328Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 499 327 328
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 02 août 2007
- Siège social
- 4 RUE DU HAMEL , 62560, AVROULT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DU HAMEL
polyculture élevage
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Finances de SCEA DU HAMEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DU HAMEL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 juin 2011
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 juin 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DU HAMEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 62560 AVROULTSiègeActif
499 327 328 00013 · ouvert le 01 juillet 2007 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DU HAMEL
INPIConformité de SCEA DU HAMEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU HAMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DU HAMEL. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, saisies immobilières
Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/00056
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 05 août 2025 · N° 25/00047
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème CHAMBRE CIVILE
Décision du 25 mars 2025 · N° 23/06332
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, bAUX RURAUX
Décision du 23 septembre 2024 · N° 21/00001
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 02 octobre 1991 · N° 90-81.275
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DU HAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DU HAMEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOULOGNE-SUR-MER
Gérant associé indéfiniment responsable : CUVILLIER Michaël Associé indéfiniment responsable : CUVILLIER Guy
- création
Date d'effet : 02 août 2007
Questions fréquentes sur SCEA DU HAMEL
Quel est le numéro SIREN de SCEA DU HAMEL ?
Le numéro SIREN de SCEA DU HAMEL est 499 327 328. Le SIRET de son siège social est 499 327 328 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35499327328.
Qui dirige SCEA DU HAMEL ?
SCEA DU HAMEL est dirigée par MICHAEL CUVILLIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DU HAMEL ?
Le siège social de SCEA DU HAMEL est situé 4 rue du Hamel, 62560 Avroult.
SCEA DU HAMEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DU HAMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DU HAMEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU HAMEL.
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