SCEA DU MARAIS
Active0147Z · Élevage de volailles
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 382 894 541, SCEA DU MARAIS est une société civile créée le 9 septembre 1991. Son siège social est situé Les Puissards, 63720 Ennezat. Elle exerce une activité de élevage de volailles (code NAF 0147Z). La direction est assurée par NATHALIE MINARY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DU MARAIS
INSEE- Dénomination
- SCEA DU MARAIS
- SIREN
- 382 894 541
- SIRET (siège)
- 382 894 541 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR32382894541Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 894 541
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 0147Z - Élevage de volailles
- Date de création
- 09 septembre 1991
- Siège social
- LES PUISSARDS , 63720, ENNEZAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DU MARAIS
EXPLOITATION DE DOMAINES AGRICOLES
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Finances de SCEA DU MARAIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DU MARAIS
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de SCEA DU MARAIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63720 ENNEZATSiègeActif
382 894 541 00012 · ouvert le 01 août 1991 · NAF 0147Z
Documents juridiques de SCEA DU MARAIS
INPIConformité de SCEA DU MARAIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU MARAIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
119 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DU MARAIS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 24 juillet 2026 · N° 25/06500
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Décision du 16 juin 2026 · N° 26/00014
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Décision du 16 juin 2026 · N° 26/00302
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 15 juin 2026 · N° 25/01271
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Tribunal judiciaire, ch3 Cab1 CTX civil
Décision du 05 juin 2026 · N° 26/01387
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Décision du 01 juin 2026 · N° 25/00415
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Tribunal judiciaire, ch1 Cab22 Ctx Civil gl PO
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Décision du 14 avril 2026 · N° 2025007233
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 14 avril 2026 · N° 25/00683
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Décision du 04 mars 2026 · N° 25/03110
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Décision du 19 janvier 2026 · N° 25/00282
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DU MARAIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DU MARAIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Gérant, Associé indéfiniment responsable : BARDIN Nathalie, Marie, Lucienne ; Associé indéfiniment responsable : BARDIN Claudette, Marie, Josephe, Danièle
- création
Date d'effet : 09 septembre 1991
Questions fréquentes sur SCEA DU MARAIS
Quel est le numéro SIREN de SCEA DU MARAIS ?
Le numéro SIREN de SCEA DU MARAIS est 382 894 541. Le SIRET de son siège social est 382 894 541 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32382894541.
Qui dirige SCEA DU MARAIS ?
SCEA DU MARAIS est dirigée par NATHALIE MINARY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DU MARAIS ?
Le siège social de SCEA DU MARAIS est situé Les Puissards, 63720 Ennezat.
SCEA DU MARAIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DU MARAIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DU MARAIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU MARAIS.
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