SCEA DU MOQUE DOUZIL
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 313 k€
SCEA DU MOQUE DOUZIL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 novembre 1994, identifiée par le SIREN 398 974 188. Elle est domiciliée 6 Ld Chez Gendre 6 Rte du Moque Douzil, 17500 Allas-Champagne. SCEA DU MOQUE DOUZIL relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). CAMILLE BETHUYS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA DU MOQUE DOUZIL
INSEE- Dénomination
- SCEA DU MOQUE DOUZIL
- SIREN
- 398 974 188
- SIRET (siège)
- 398 974 188 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR00398974188Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 974 188
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 312 500 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 17 novembre 1994
- Siège social
- 6 LD CHEZ GENDRE 6 RTE DU MOQUE DOUZIL, 17500, ALLAS-CHAMPAGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DU MOQUE DOUZIL
l'exploitation de biens agricoles apportés par les associés achetés ou pris à bail par elle ou mis a sa disposition par ses membres et généralement toutes activités se rattachant directement ou indirectement à l'objet social et de nature à faciliter sa réalisation ainsi que toutes activités mobilières immobilières complémentaires et connexe à l'objet ci-dessus défini tant qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société
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Finances de SCEA DU MOQUE DOUZIL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DU MOQUE DOUZIL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 mai 2023
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DU MOQUE DOUZIL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17500 ALLAS-CHAMPAGNESiègeActif
398 974 188 00011 · ouvert le 01 novembre 1994 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA DU MOQUE DOUZIL
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA DU MOQUE DOUZIL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU MOQUE DOUZIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DU MOQUE DOUZIL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DU MOQUE DOUZIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DU MOQUE DOUZIL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes
Gérant, Associé : BETHUYS Camille, Gisèle, Marie
- création
Date d'effet : 17 novembre 1994
Questions fréquentes sur SCEA DU MOQUE DOUZIL
Quel est le numéro SIREN de SCEA DU MOQUE DOUZIL ?
Le numéro SIREN de SCEA DU MOQUE DOUZIL est 398 974 188. Le SIRET de son siège social est 398 974 188 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00398974188.
Qui dirige SCEA DU MOQUE DOUZIL ?
SCEA DU MOQUE DOUZIL est dirigée par CAMILLE BETHUYS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DU MOQUE DOUZIL ?
Le siège social de SCEA DU MOQUE DOUZIL est situé 6 Ld Chez Gendre 6 Rte du Moque Douzil, 17500 Allas-Champagne.
SCEA DU MOQUE DOUZIL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DU MOQUE DOUZIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DU MOQUE DOUZIL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU MOQUE DOUZIL.
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