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SCEA DU NOBLET

Active
Siren323 191 270Société civile33710 PUGNACCréée le 02 décembre 1981

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
541 k€

SCEA DU NOBLET est une société civile immatriculée le 2 décembre 1981 sous le numéro SIREN 323 191 270. Son siège social est situé 198 Noblet, 33710 Pugnac. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). CAROLE POMIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA DU NOBLET

Dénomination
SCEA DU NOBLET
SIREN
323 191 270
SIRET (siège)
323 191 270 00012
N° TVA intracommunautaire
FR40323191270Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 191 270
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
541 022,45 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
02 décembre 1981
Siège social
198 NOBLET , 33710, PUGNAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DU NOBLET

EXPLOITATION DE PROPRIETES AGRICOLES, ADMINISTRATION, MISE EN VALEUR.

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Finances de SCEA DU NOBLET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU NOBLET

MP

MICHELINE POIMULLE

Associé indéfiniment responsable

CP

CAROLE POMIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

SP

STEPHANE POMIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCEA DU NOBLET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33710 PUGNACSiègeActif

    323 191 270 00012 · ouvert le 02 décembre 1981 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA DU NOBLET

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 07 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 31 août 2009

  • Acte

Dépôt du 31 août 2009

  • Acte

Conformité de SCEA DU NOBLET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU NOBLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DU NOBLET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU NOBLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU NOBLET

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIBOURNE

    nomination du Co-gérant associé indéfiniment responsable : Pomier, nom d'usage : Dumas, Carole Suzette, nomination du Co-gérant associé indéfiniment responsable : Pomier, Stéphane Pierre

  1. création

    Date d'effet : 02 décembre 1981

Marques déposées par SCEA DU NOBLET

SCEA DU NOBLET est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • CHATEAU NOBLET

    N° 99808066 · Déposée le 09 août 1999 · Marque verbale

    Marque renouvelée

    Classe 33 · valable jusqu’au 09 août 2029

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur SCEA DU NOBLET

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU NOBLET ?

Le numéro SIREN de SCEA DU NOBLET est 323 191 270. Le SIRET de son siège social est 323 191 270 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40323191270.

Qui dirige SCEA DU NOBLET ?

SCEA DU NOBLET est dirigée par CAROLE POMIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU NOBLET ?

Le siège social de SCEA DU NOBLET est situé 198 Noblet, 33710 Pugnac.

SCEA DU NOBLET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU NOBLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU NOBLET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU NOBLET.