SCEA DU PETIT CHEMIN
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 84,2 k€
SCEA DU PETIT CHEMIN est une société civile immatriculée le 31 juillet 1990 sous le numéro SIREN 378 910 830. Elle est domiciliée 21 RUE de l'Hôtel de Ville, 54260 Longuyon. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). DENIS DORION exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA DU PETIT CHEMIN
INSEE- Dénomination
- SCEA DU PETIT CHEMIN
- SIREN
- 378 910 830
- SIRET (siège)
- 378 910 830 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR75378910830Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 910 830
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 février 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 84 151,86 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 31 juillet 1990
- Siège social
- 21 RUE de l'Hôtel de Ville, 54260, Longuyon
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCEA DU PETIT CHEMIN
Exploitation biens agricoles
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Finances de SCEA DU PETIT CHEMIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DU PETIT CHEMIN
INSEEBODACCGérant
Société Civile de Gestion de Portefeuille de la BERNACHE
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
DORION Denis Georges nom d'usage · de septembre 2019 à février 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DU PETIT CHEMIN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 54260 LonguyonSiègeActif
378 910 830 00025 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 0111Z
- 54680 CrusnesFermé
378 910 830 00017 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DU PETIT CHEMIN
INPI15 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA DU PETIT CHEMIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU PETIT CHEMIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DU PETIT CHEMIN. Elles s'échelonnent de 1993 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 04 octobre 2024 · N° 24/01115
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 juillet 1993 · N° 92-60.299
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DU PETIT CHEMIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DU PETIT CHEMIN
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Briey
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Briey
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Briey
BOURGUIGNON Jean Paul Pierre nom d'usage : BOURGUIGNON n'est plus gérant. DORION Arnaud Marc nom d'usage : DORION devient gérant. DORION Philippe Paul Guillaume nom d'usage : DORION devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY
DORION Denis Georges nom d'usage : DORION devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY
BOURGUIGNON Yvette Marie Louise nom d'usage : BOURGUIGNON n'est plus gérant
- création
Date d'effet : 31 juillet 1990
Questions fréquentes sur SCEA DU PETIT CHEMIN
Quel est le numéro SIREN de SCEA DU PETIT CHEMIN ?
Le numéro SIREN de SCEA DU PETIT CHEMIN est 378 910 830. Le SIRET de son siège social est 378 910 830 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75378910830.
Qui dirige SCEA DU PETIT CHEMIN ?
SCEA DU PETIT CHEMIN est dirigée par DENIS DORION, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DU PETIT CHEMIN ?
Le siège social de SCEA DU PETIT CHEMIN est situé 21 RUE de l'Hôtel de Ville, 54260 Longuyon.
SCEA DU PETIT CHEMIN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DU PETIT CHEMIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DU PETIT CHEMIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU PETIT CHEMIN.
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