SCEA DU PLANITRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 4,8 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 423 691 955, SCEA DU PLANITRE est une société civile créée le 22 juillet 1999. Elle est domiciliée Ld le Planitre, 14330 Le Molay-Littry. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z. STEPHANE ROUSSEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA DU PLANITRE
INSEE- Dénomination
- SCEA DU PLANITRE
- SIREN
- 423 691 955
- SIRET (siège)
- 423 691 955 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR02423691955Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 423 691 955
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 4 800 €
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 22 juillet 1999
- Siège social
- LD LE PLANITRE , 14330, LE MOLAY-LITTRY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DU PLANITRE
Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Finances de SCEA DU PLANITRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DU PLANITRE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 avril 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DU PLANITRE
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 14330 LE MOLAY-LITTRYSiègeActif
423 691 955 00011 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 0142Z
- 14330 LE MOLAY LITTRYActif
423 691 955 00029 · ouvert le 01 août 2011 · NAF 3511Z
Documents juridiques de SCEA DU PLANITRE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCEA DU PLANITRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA DU PLANITRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCEA DU PLANITRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU PLANITRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DU PLANITRE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DU PLANITRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCEA DU PLANITRE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN
Gérant associé indéfiniment responsable : ROUSSEL Stéphane, Michel, Daniel
- création
Date d'effet : 22 juillet 1999
Questions fréquentes sur SCEA DU PLANITRE
Quel est le numéro SIREN de SCEA DU PLANITRE ?
Le numéro SIREN de SCEA DU PLANITRE est 423 691 955. Le SIRET de son siège social est 423 691 955 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02423691955.
Qui dirige SCEA DU PLANITRE ?
SCEA DU PLANITRE est dirigée par STEPHANE ROUSSEL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCEA DU PLANITRE ?
Le siège social de SCEA DU PLANITRE est situé Ld le Planitre, 14330 Le Molay-Littry.
SCEA DU PLANITRE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DU PLANITRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DU PLANITRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU PLANITRE.
Entreprises similaires
Même activité à Le Molay-Littry
- BEAUSSIRE FRANCOIS14330 Le Molay Littry
- HEUDELINE FRANCOIS14330 Le Molay-Littry
- FERRAND JEAN-MARIE14330 Le Molay Littry
- DUQUESNE PATRICK14330 Le Molay-Littry
- LERABLE NOEL14330 Le Molay-Littry
- LECONTE BRIGITTE14330 Le Molay-Littry
- MARESCQ CHRISTINE14330 Le Molay-Littry
- PANNIER JEAN14330 Le Molay Littry
- CAMBRON VICTOR14330 Le Molay Littry