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SCEA DU RAPT

Active
Siren939 437 117Société civile16390 PillacCréée le 13 janvier 2025

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
120 k€

SCEA DU RAPT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 janvier 2025, identifiée par le SIREN 939 437 117. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 CHE du Rapt, 16390 Pillac. SCEA DU RAPT relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par Jean-Charles BRUNET, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DU RAPT

Dénomination
SCEA DU RAPT
SIREN
939 437 117
SIRET (siège)
939 437 117 00012
N° TVA intracommunautaire
FR31939437117Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 939 437 117
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 janvier 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
120 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
13 janvier 2025
Siège social
2 CHE du Rapt, 16390, Pillac
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DU RAPT

Exploitation et gestion de biens agricoles, apportés ou mis à disposition par les associés, achetés, créés ou pris à bail par la société.

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Finances de SCEA DU RAPT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU RAPT

PB

Philippe BRUNET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 janvier 2025) · 1 an

BJ

Brigitte JAULIN

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 janvier 2025) · 1 an

JB

Jean-Charles BRUNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 janvier 2025) · 1 an

JB

Joris BRUNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 janvier 2025) · 1 an

Établissements de SCEA DU RAPT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16390 PillacSiègeActif

    939 437 117 00012 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DU RAPT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 janvier 2025

  • Copie des statuts

Dépôt du 08 janvier 2025

  • Copie des statuts

Conformité de SCEA DU RAPT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU RAPT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DU RAPT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU RAPT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU RAPT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-01-10 · Début d'activité : 2025-01-01

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 2025

Questions fréquentes sur SCEA DU RAPT

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU RAPT ?

Le numéro SIREN de SCEA DU RAPT est 939 437 117. Le SIRET de son siège social est 939 437 117 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31939437117.

Qui dirige SCEA DU RAPT ?

SCEA DU RAPT est dirigée par Jean-Charles BRUNET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU RAPT ?

Le siège social de SCEA DU RAPT est situé 2 CHE du Rapt, 16390 Pillac.

SCEA DU RAPT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU RAPT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU RAPT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU RAPT.