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SCEA DU ROUTE

Active
Siren382 006 724Société civile32110 PANJASCréée le 05 juin 1991

Documents
Capital social
1,2 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 382 006 724, SCEA DU ROUTE est une société civile créée le 5 juin 1991. Elle est domiciliée "le Route", 32110 Panjas. Son activité principale relève du code NAF 012G. La direction est assurée par HIROSHI MARUTA en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCEA DU ROUTE

Dénomination
SCEA DU ROUTE
SIREN
382 006 724
SIRET (siège)
382 006 724 00019
N° TVA intracommunautaire
FR07382006724Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 006 724
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 219,59 €
Code NAF / APE
012G
Date de création
05 juin 1991
Siège social
"LE ROUTE", 32110, PANJAS
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCEA DU ROUTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU ROUTE

HM

HIROSHI MARUTA

Gérant

Depuis la création (05 juin 1991) · 35 ans

Établissements de SCEA DU ROUTE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 32110 PANJASSiègeFermé

    382 006 724 00019 · ouvert le 05 juin 1991 · NAF 012G

Documents juridiques de SCEA DU ROUTE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juillet 1993

  • Acte

Conformité de SCEA DU ROUTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU ROUTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DU ROUTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU ROUTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU ROUTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 juin 1991

Questions fréquentes sur SCEA DU ROUTE

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU ROUTE ?

Le numéro SIREN de SCEA DU ROUTE est 382 006 724. Le SIRET de son siège social est 382 006 724 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07382006724.

Qui dirige SCEA DU ROUTE ?

SCEA DU ROUTE est dirigée par HIROSHI MARUTA, gérant.

Où se situe le siège social de SCEA DU ROUTE ?

Le siège social de SCEA DU ROUTE est situé "le Route", 32110 Panjas.

SCEA DU ROUTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU ROUTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU ROUTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU ROUTE.