SCEA DU RUSSON
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 50,0 k€
SCEA DU RUSSON est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 janvier 2007, identifiée par le SIREN 494 030 232. Elle est domiciliée 4 rue Magenta, 86170 Massognes. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par JAMES BODIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DU RUSSON
INSEE- Dénomination
- SCEA DU RUSSON
- SIREN
- 494 030 232
- SIRET (siège)
- 494 030 232 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR63494030232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 030 232
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 50 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 30 janvier 2007
- Siège social
- 4 RUE MAGENTA , 86170, MASSOGNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DU RUSSON
Culture céréalière.
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Finances de SCEA DU RUSSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DU RUSSON
INSEEÉtablissements de SCEA DU RUSSON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86170 MASSOGNESSiègeActif
494 030 232 00016 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DU RUSSON
INPIConformité de SCEA DU RUSSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU RUSSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA DU RUSSON. Elle date de 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 21 mars 2018 · N° 16-25.519
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DU RUSSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DU RUSSON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 30 janvier 2007
Questions fréquentes sur SCEA DU RUSSON
Quel est le numéro SIREN de SCEA DU RUSSON ?
Le numéro SIREN de SCEA DU RUSSON est 494 030 232. Le SIRET de son siège social est 494 030 232 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63494030232.
Qui dirige SCEA DU RUSSON ?
SCEA DU RUSSON est dirigée par JAMES BODIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DU RUSSON ?
Le siège social de SCEA DU RUSSON est situé 4 rue Magenta, 86170 Massognes.
SCEA DU RUSSON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DU RUSSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DU RUSSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU RUSSON.
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