SCEA DU SAPIN
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 200 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 510 052 111, SCEA DU SAPIN est une société civile créée le 30 janvier 2009. Son siège social est situé 6 rue des Clairs Chenes, 52150 Chaumont-la-Ville. SCEA DU SAPIN relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par SIDONIE FROSSARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DU SAPIN
INSEE- Dénomination
- SCEA DU SAPIN
- SIREN
- 510 052 111
- SIRET (siège)
- 510 052 111 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR66510052111Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 510 052 111
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 200 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 30 janvier 2009
- Siège social
- 6 RUE DES CLAIRS CHENES , 52150, CHAUMONT-LA-VILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DU SAPIN
Élevage d'autres bovins et de buffles
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Finances de SCEA DU SAPIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DU SAPIN
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis février 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 février 2018
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 mai 2020
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 mai 2020
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 mars 2023
Anciens dirigeants (2)
Gérant · de mai 2020 à mars 2023
Martine Andrée Hélè LARCHE PEULTIER
Co-gérant associé · de janvier 2009 à février 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DU SAPIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 52150 CHAUMONT-LA-VILLESiègeActif
510 052 111 00026 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0142Z
Documents juridiques de SCEA DU SAPIN
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA DU SAPIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU SAPIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DU SAPIN. Elles s'échelonnent de 2000 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 1
Décision du 15 mai 2025 · N° 22/01576
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jex
Décision du 04 avril 2025 · N° 25/00025
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3 A
Décision du 22 janvier 2024 · N° 22/02101
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 17 octobre 2023 · N° 21/02522
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 04 octobre 2000 · N° 97-21.081
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DU SAPIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DU SAPIN
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chaumont
Gérant, Associé indéfiniment responsable : FROSSARD Sidonie, Sylvie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT
Gérant : LARCHE Guy, Daniel, Paul ; Associé indéfiniment responsable : LARCHE Nicolas ; Associé indéfiniment responsable : LARCHE Rémy, Paul
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT
Gérant : LARCHE Hervé, André, Roland
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT
Co-gérant associé : PEULTIER Martine, Andrée, Hélène né(e) LARCHE Co-gérant associé : LARCHE Hervé, André, Roland
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-01-30 · Début d'activité : 2009-01-01
- création
Date d'effet : 30 janvier 2009
Questions fréquentes sur SCEA DU SAPIN
Quel est le numéro SIREN de SCEA DU SAPIN ?
Le numéro SIREN de SCEA DU SAPIN est 510 052 111. Le SIRET de son siège social est 510 052 111 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66510052111.
Qui dirige SCEA DU SAPIN ?
SCEA DU SAPIN est dirigée par SIDONIE FROSSARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DU SAPIN ?
Le siège social de SCEA DU SAPIN est situé 6 rue des Clairs Chenes, 52150 Chaumont-la-Ville.
SCEA DU SAPIN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DU SAPIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DU SAPIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU SAPIN.
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