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SCEA DU SAPIN

Active
Siren510 052 111Société civile52150 CHAUMONT-LA-VILLECréée le 30 janvier 2009

0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles

Documents
Capital social
200 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 510 052 111, SCEA DU SAPIN est une société civile créée le 30 janvier 2009. Son siège social est situé 6 rue des Clairs Chenes, 52150 Chaumont-la-Ville. SCEA DU SAPIN relève du secteur élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). Elle est dirigée par SIDONIE FROSSARD, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DU SAPIN

Dénomination
SCEA DU SAPIN
SIREN
510 052 111
SIRET (siège)
510 052 111 00026
N° TVA intracommunautaire
FR66510052111Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 052 111
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
200 000 €
Code NAF / APE
0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Date de création
30 janvier 2009
Siège social
6 RUE DES CLAIRS CHENES , 52150, CHAUMONT-LA-VILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DU SAPIN

Élevage d'autres bovins et de buffles

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Finances de SCEA DU SAPIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU SAPIN

HL

HERVE LARCHE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 février 2018

NL

NICOLAS LARCHE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 mai 2020

RL

REMY LARCHE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 mai 2020

SF

SIDONIE FROSSARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 mars 2023

Anciens dirigeants (2)

GL

Guy, Daniel, Paul LARCHE

Gérant · de mai 2020 à mars 2023

MP

Martine Andrée Hélè LARCHE PEULTIER

Co-gérant associé · de janvier 2009 à février 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DU SAPIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 52150 CHAUMONT-LA-VILLESiègeActif

    510 052 111 00026 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 0142Z

Documents juridiques de SCEA DU SAPIN

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2020

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 2020

  • Acte

Dépôt du 08 février 2018

  • Acte

Dépôt du 21 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 19 février 2010

  • Acte

Dépôt du 19 février 2010

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2009

  • Acte

Conformité de SCEA DU SAPIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU SAPIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DU SAPIN. Elles s'échelonnent de 2000 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU SAPIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU SAPIN

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chaumont

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : FROSSARD Sidonie, Sylvie

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

    Gérant : LARCHE Guy, Daniel, Paul ; Associé indéfiniment responsable : LARCHE Nicolas ; Associé indéfiniment responsable : LARCHE Rémy, Paul

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

    Gérant : LARCHE Hervé, André, Roland

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

    Co-gérant associé : PEULTIER Martine, Andrée, Hélène né(e) LARCHE Co-gérant associé : LARCHE Hervé, André, Roland

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-01-30 · Début d'activité : 2009-01-01

  1. création

    Date d'effet : 30 janvier 2009

Questions fréquentes sur SCEA DU SAPIN

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU SAPIN ?

Le numéro SIREN de SCEA DU SAPIN est 510 052 111. Le SIRET de son siège social est 510 052 111 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66510052111.

Qui dirige SCEA DU SAPIN ?

SCEA DU SAPIN est dirigée par SIDONIE FROSSARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU SAPIN ?

Le siège social de SCEA DU SAPIN est situé 6 rue des Clairs Chenes, 52150 Chaumont-la-Ville.

SCEA DU SAPIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU SAPIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU SAPIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU SAPIN.