SCEA DU SINOPLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 180 k€
- Effectif
- Non publié
SCEA DU SINOPLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 mars 1992, identifiée par le SIREN 384 847 125. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Broindon, 21910 Barges. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. La direction est assurée par DAMIEN BAUMONT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DU SINOPLE
INSEE- Dénomination
- SCEA DU SINOPLE
- SIREN
- 384 847 125
- SIRET (siège)
- 384 847 125 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR51384847125Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 847 125
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 180 072,78 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 26 mars 1992
- Siège social
- RTE DE BROINDON , 21910, BARGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DU SINOPLE
L'exploitation et la gestion de biens agricoles .
Finances de SCEA DU SINOPLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DU SINOPLE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 novembre 2019
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2019 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 novembre 2019
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 février 2023
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 février 2022
Anciens dirigeants (2)
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de décembre 2012 à février 2023
Gérant associé · de août 2011 à décembre 2012
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DU SINOPLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21910 BARGESSiègeActif
384 847 125 00018 · ouvert le 01 février 1992 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DU SINOPLE
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCEA DU SINOPLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA DU SINOPLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCEA DU SINOPLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU SINOPLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DU SINOPLE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DU SINOPLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCEA DU SINOPLE
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Gérant, Associé indéfiniment responsable : COQUILLET Hugues, Pierre ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BAUMONT Damien ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : RENARD Julien Serge Pierre ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : REBULLIOT Elisa Marie-Odile
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Gérant, Associé indéfiniment responsable : REBULLIOT Marc, Jean-paul ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : COQUILLET Hugues, Pierre ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BAUMONT Damien ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : RENARD Julien Serge Pierre
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : REBULLIOT Marc, Jean-paul ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : COQUILLET Hugues, Pierre ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : BAUMONT Damien
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant associé : REBULLIOT Marc, Jean-paul Gérant associé : COQUILLET Hugues, Pierre Gérant associé : BAUMONT Damien
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant associé : COQUILLET Pierre-Charles
- création
Date d'effet : 26 mars 1992
Questions fréquentes sur SCEA DU SINOPLE
Quel est le numéro SIREN de SCEA DU SINOPLE ?
Le numéro SIREN de SCEA DU SINOPLE est 384 847 125. Le SIRET de son siège social est 384 847 125 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51384847125.
Qui dirige SCEA DU SINOPLE ?
SCEA DU SINOPLE est dirigée par DAMIEN BAUMONT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DU SINOPLE ?
Le siège social de SCEA DU SINOPLE est situé Rte de Broindon, 21910 Barges.
SCEA DU SINOPLE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DU SINOPLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DU SINOPLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU SINOPLE.
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