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SCEA DU TEMPLE

Active
Siren345 077 978Société civile08090 DAMOUZYCréée le 24 avril 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions138 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
414 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 345 077 978, SCEA DU TEMPLE est une société civile créée le 24 avril 1989. Elle est domiciliée ferme du Temple FERME DU TEMPLE, 08090 Damouzy. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale. La direction est assurée par VERONIQUE MINEUR en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCEA DU TEMPLE

Dénomination
SCEA DU TEMPLE
SIREN
345 077 978
SIRET (siège)
345 077 978 00012
N° TVA intracommunautaire
FR88345077978Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 345 077 978
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
414 150 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
24 avril 1989
Siège social
ferme du Temple FERME DU TEMPLE, 08090, DAMOUZY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DU TEMPLE

Exploitation agricole

Finances de SCEA DU TEMPLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA DU TEMPLE

VM

VERONIQUE MINEUR

Gérant

Depuis la création (24 avril 1989) · 37 ans

JR

JEAN-MARC RICHARD

Gérant

Depuis la création (24 avril 1989) · 37 ans

Établissements de SCEA DU TEMPLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08090 DAMOUZYSiègeActif

    345 077 978 00012 · ouvert le 01 mai 1988 · NAF 0141Z

Documents juridiques de SCEA DU TEMPLE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 septembre 2004

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 1998

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 1998

  • Acte

Dépôt du 09 juin 1998

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCEA DU TEMPLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA DU TEMPLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA DU TEMPLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU TEMPLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

138 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DU TEMPLE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU TEMPLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA DU TEMPLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 avril 1989

Questions fréquentes sur SCEA DU TEMPLE

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU TEMPLE ?

Le numéro SIREN de SCEA DU TEMPLE est 345 077 978. Le SIRET de son siège social est 345 077 978 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88345077978.

Qui dirige SCEA DU TEMPLE ?

SCEA DU TEMPLE est dirigée par VERONIQUE MINEUR, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU TEMPLE ?

Le siège social de SCEA DU TEMPLE est situé ferme du Temple FERME DU TEMPLE, 08090 Damouzy.

SCEA DU TEMPLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU TEMPLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 avril 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU TEMPLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU TEMPLE.

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