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SCEA DU TILLEUL

Active
Siren403 570 369Société civile16290 ASNIERES SUR NOUERECréée le 01 février 19960 salarié

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
111 k€
Effectif
0 salariétranche Sirene

SCEA DU TILLEUL est une société civile immatriculée le 1er février 1996 sous le numéro SIREN 403 570 369. Son siège social est situé 137 Rte d'Asnieres Boursandreau, 16290 Asnieres sur Nouere. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z) et n'emploie aucun salarié. La direction est assurée par Alexandre VIGREUX en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCEA DU TILLEUL

Dénomination
SCEA DU TILLEUL
SIREN
403 570 369
SIRET (siège)
403 570 369 00039
N° TVA intracommunautaire
FR90403570369Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 570 369
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
110 830,43 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 février 1996
Effectif
0 salarié
Siège social
137 RTE D'ASNIERES BOURSANDREAU, 16290, ASNIERES SUR NOUERE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA DU TILLEUL

L'exploitation et la gestion de biens agricoles apportés ou mis à disposition par les associés, achetés, créés ou pris à bail par la société

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA DU TILLEUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU TILLEUL

AV

Alexandre VIGREUX

Gérant

En poste depuis décembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 22 décembre 2024

S

SASU DU CHENE FOURCHU

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 22 décembre 2024

JV

Jean-Paul VIGREUX

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 08 janvier 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DU TILLEUL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 16290 ASNIERES SUR NOUERESiègeActif

    403 570 369 00039 · ouvert le 01 novembre 2024 · NAF 0121Z

  • 16290 Asnières-sur-NouèreFermé

    403 570 369 00013 · ouvert le 20 décembre 1995 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA DU TILLEUL

17 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juin 2024

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 13 juin 2024

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 25 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 25 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 01 février 1996

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de SCEA DU TILLEUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU TILLEUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DU TILLEUL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU TILLEUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU TILLEUL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : VIGREUX Alexandre Jean Armand ; Associé indéfiniment responsable : VIGREUX Jean-Paul, Christian

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : VIGREUX Alexandre Jean Armand ; Associé indéfiniment responsable : SASU DU CHENE FOURCHU

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1996

Questions fréquentes sur SCEA DU TILLEUL

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU TILLEUL ?

Le numéro SIREN de SCEA DU TILLEUL est 403 570 369. Le SIRET de son siège social est 403 570 369 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90403570369.

Qui dirige SCEA DU TILLEUL ?

SCEA DU TILLEUL est dirigée par Alexandre VIGREUX, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU TILLEUL ?

Le siège social de SCEA DU TILLEUL est situé 137 Rte d'Asnieres Boursandreau, 16290 Asnieres sur Nouere.

SCEA DU TILLEUL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU TILLEUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU TILLEUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU TILLEUL.

Combien de salariés compte SCEA DU TILLEUL ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA DU TILLEUL n'emploie aucun salarié.