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SCEA DU TILLEUL

Active
Siren433 672 805Société civile03800 MONTEIGNET SUR L'ANDELOTCréée le 01 décembre 2000

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
330 k€

SCEA DU TILLEUL est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er décembre 2000, identifiée par le SIREN 433 672 805. Son siège social est situé 27 Ld Semautre, 03800 Monteignet sur l'Andelot. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par PIERRE-EMMANUEL CARTOUX en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DU TILLEUL

Dénomination
SCEA DU TILLEUL
SIREN
433 672 805
SIRET (siège)
433 672 805 00010
N° TVA intracommunautaire
FR10433672805Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 672 805
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 janvier 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
330 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 décembre 2000
Siège social
27 LD SEMAUTRE , 03800, MONTEIGNET SUR L'ANDELOT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DU TILLEUL

L'exploitation et la gestion de biens agricoles.

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Finances de SCEA DU TILLEUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU TILLEUL

PC

PIERRE-EMMANUEL CARTOUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 décembre 2000) · 25 ans

CR

Cindy RITTER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 décembre 2000) · 25 ans

Établissements de SCEA DU TILLEUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03800 MONTEIGNET SUR L'ANDELOTSiègeActif

    433 672 805 00010 · ouvert le 11 novembre 2000 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DU TILLEUL

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mai 2020

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2014

  • Acte

Dépôt du 01 décembre 2000

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de SCEA DU TILLEUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU TILLEUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DU TILLEUL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU TILLEUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU TILLEUL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset

    Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2000-11-11

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 2000

Questions fréquentes sur SCEA DU TILLEUL

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU TILLEUL ?

Le numéro SIREN de SCEA DU TILLEUL est 433 672 805. Le SIRET de son siège social est 433 672 805 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10433672805.

Qui dirige SCEA DU TILLEUL ?

SCEA DU TILLEUL est dirigée par PIERRE-EMMANUEL CARTOUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU TILLEUL ?

Le siège social de SCEA DU TILLEUL est situé 27 Ld Semautre, 03800 Monteignet sur l'Andelot.

SCEA DU TILLEUL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU TILLEUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU TILLEUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU TILLEUL.