SCEA DU TILLEUL
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 5,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 817 875 206, SCEA DU TILLEUL est une société civile créée le 21 janvier 2016. Son siège social est situé 1 rue du Tilleul Pesselieres, 89520 Sougeres-en-Puisaye. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). BAPTISTE CHAMPAGNAT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA DU TILLEUL
INSEE- Dénomination
- SCEA DU TILLEUL
- SIREN
- 817 875 206
- SIRET (siège)
- 817 875 206 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR57817875206Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 817 875 206
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 21 janvier 2016
- Siège social
- 1 RUE DU TILLEUL PESSELIERES, 89520, SOUGERES-EN-PUISAYE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DU TILLEUL
Activités agricoles
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Finances de SCEA DU TILLEUL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DU TILLEUL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 janvier 2016) · 10 ans
Établissements de SCEA DU TILLEUL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89520 SOUGERES-EN-PUISAYESiègeActif
817 875 206 00010 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DU TILLEUL
INPIConformité de SCEA DU TILLEUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU TILLEUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
29 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DU TILLEUL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 31 juillet 2025 · N° 24/00704
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Décision du 17 décembre 2024 · N° 22/03715
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Cour d'appel, 4ème Chambre
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Cour d'appel, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 11 septembre 2024 · N° 22/00410
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Décision du 25 mai 2023 · N° 22/00410
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 02 mai 2023 · N° 22/01138
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Cour d'appel, chambre 1 A
Décision du 25 janvier 2023 · N° 21/02999
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DU TILLEUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DU TILLEUL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-01-21 · Début d'activité : 2016-01-01
- création
Date d'effet : 21 janvier 2016
Questions fréquentes sur SCEA DU TILLEUL
Quel est le numéro SIREN de SCEA DU TILLEUL ?
Le numéro SIREN de SCEA DU TILLEUL est 817 875 206. Le SIRET de son siège social est 817 875 206 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57817875206.
Qui dirige SCEA DU TILLEUL ?
SCEA DU TILLEUL est dirigée par BAPTISTE CHAMPAGNAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DU TILLEUL ?
Le siège social de SCEA DU TILLEUL est situé 1 rue du Tilleul Pesselieres, 89520 Sougeres-en-Puisaye.
SCEA DU TILLEUL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DU TILLEUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DU TILLEUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU TILLEUL.
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