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SCEA DU TILLEUL

Active
Siren817 875 206Société civile89520 SOUGERES-EN-PUISAYECréée le 21 janvier 2016

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
5,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 817 875 206, SCEA DU TILLEUL est une société civile créée le 21 janvier 2016. Son siège social est situé 1 rue du Tilleul Pesselieres, 89520 Sougeres-en-Puisaye. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). BAPTISTE CHAMPAGNAT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA DU TILLEUL

Dénomination
SCEA DU TILLEUL
SIREN
817 875 206
SIRET (siège)
817 875 206 00010
N° TVA intracommunautaire
FR57817875206Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 817 875 206
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
21 janvier 2016
Siège social
1 RUE DU TILLEUL PESSELIERES, 89520, SOUGERES-EN-PUISAYE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DU TILLEUL

Activités agricoles

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Finances de SCEA DU TILLEUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU TILLEUL

BC

BAPTISTE CHAMPAGNAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 janvier 2016) · 10 ans

BC

BRUNO Champagnat

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (21 janvier 2016) · 10 ans

Établissements de SCEA DU TILLEUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89520 SOUGERES-EN-PUISAYESiègeActif

    817 875 206 00010 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DU TILLEUL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 mai 2022

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2016

  • Acte

Conformité de SCEA DU TILLEUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU TILLEUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DU TILLEUL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU TILLEUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU TILLEUL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-01-21 · Début d'activité : 2016-01-01

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 2016

Questions fréquentes sur SCEA DU TILLEUL

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU TILLEUL ?

Le numéro SIREN de SCEA DU TILLEUL est 817 875 206. Le SIRET de son siège social est 817 875 206 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57817875206.

Qui dirige SCEA DU TILLEUL ?

SCEA DU TILLEUL est dirigée par BAPTISTE CHAMPAGNAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU TILLEUL ?

Le siège social de SCEA DU TILLEUL est situé 1 rue du Tilleul Pesselieres, 89520 Sougeres-en-Puisaye.

SCEA DU TILLEUL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU TILLEUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU TILLEUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU TILLEUL.