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SCEA DU VAL D'ARC

Active
Siren835 168 923Société civile73390 CHAMOUSSETCréée le 08 février 2018

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
24,5 k€

SCEA DU VAL D'ARC est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 février 2018, identifiée par le SIREN 835 168 923. Elle est domiciliée 380 rue du Chef-Lieu, 73390 Chamousset. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). KEVIN GUSTIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA DU VAL D'ARC

Dénomination
SCEA DU VAL D'ARC
SIREN
835 168 923
SIRET (siège)
835 168 923 00018
N° TVA intracommunautaire
FR79835168923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 835 168 923
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
24 500 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
08 février 2018
Siège social
380 RUE DU CHEF-LIEU , 73390, CHAMOUSSET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DU VAL D'ARC

Exercice d'activité réputées agricoles.

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Finances de SCEA DU VAL D'ARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DU VAL D'ARC

KG

KEVIN GUSTIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 avril 2021

D

DE L'ARCLUSAZ

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 mai 2023

Anciens dirigeants (1)

LB

Laurence Marie Dominique BARBIN

Gérant · de février 2018 à avril 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DU VAL D'ARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73390 CHAMOUSSETSiègeActif

    835 168 923 00018 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DU VAL D'ARC

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 08 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 08 février 2018

  • Acte

Conformité de SCEA DU VAL D'ARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU VAL D'ARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DU VAL D'ARC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DU VAL D'ARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DU VAL D'ARC

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : GUSTIN Kévin Georges Denis ; Associé indéfiniment responsable : DE L'ARCLUSAZ

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Gérant : GUSTIN Kévin Georges Denis

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  4. CréationsAvis rectificatif
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-01-01

  5. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-01-01

  1. création

    Date d'effet : 08 février 2018

Questions fréquentes sur SCEA DU VAL D'ARC

Quel est le numéro SIREN de SCEA DU VAL D'ARC ?

Le numéro SIREN de SCEA DU VAL D'ARC est 835 168 923. Le SIRET de son siège social est 835 168 923 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79835168923.

Qui dirige SCEA DU VAL D'ARC ?

SCEA DU VAL D'ARC est dirigée par KEVIN GUSTIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DU VAL D'ARC ?

Le siège social de SCEA DU VAL D'ARC est situé 380 rue du Chef-Lieu, 73390 Chamousset.

SCEA DU VAL D'ARC est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DU VAL D'ARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DU VAL D'ARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU VAL D'ARC.

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