SCEA DU VAL D'ARC
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 24,5 k€
SCEA DU VAL D'ARC est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 février 2018, identifiée par le SIREN 835 168 923. Elle est domiciliée 380 rue du Chef-Lieu, 73390 Chamousset. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). KEVIN GUSTIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA DU VAL D'ARC
INSEE- Dénomination
- SCEA DU VAL D'ARC
- SIREN
- 835 168 923
- SIRET (siège)
- 835 168 923 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR79835168923Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 835 168 923
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 24 500 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 08 février 2018
- Siège social
- 380 RUE DU CHEF-LIEU , 73390, CHAMOUSSET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DU VAL D'ARC
Exercice d'activité réputées agricoles.
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Finances de SCEA DU VAL D'ARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DU VAL D'ARC
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 01 avril 2021
DE L'ARCLUSAZ
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 mai 2023
Anciens dirigeants (1)
Laurence Marie Dominique BARBIN
Gérant · de février 2018 à avril 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DU VAL D'ARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73390 CHAMOUSSETSiègeActif
835 168 923 00018 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DU VAL D'ARC
INPIConformité de SCEA DU VAL D'ARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DU VAL D'ARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DU VAL D'ARC n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DU VAL D'ARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DU VAL D'ARC
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
Gérant, Associé indéfiniment responsable : GUSTIN Kévin Georges Denis ; Associé indéfiniment responsable : DE L'ARCLUSAZ
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Gérant : GUSTIN Kévin Georges Denis
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
- CréationsAvis rectificatifAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-01-01
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-01-01
- création
Date d'effet : 08 février 2018
Questions fréquentes sur SCEA DU VAL D'ARC
Quel est le numéro SIREN de SCEA DU VAL D'ARC ?
Le numéro SIREN de SCEA DU VAL D'ARC est 835 168 923. Le SIRET de son siège social est 835 168 923 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79835168923.
Qui dirige SCEA DU VAL D'ARC ?
SCEA DU VAL D'ARC est dirigée par KEVIN GUSTIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DU VAL D'ARC ?
Le siège social de SCEA DU VAL D'ARC est situé 380 rue du Chef-Lieu, 73390 Chamousset.
SCEA DU VAL D'ARC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DU VAL D'ARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DU VAL D'ARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DU VAL D'ARC.
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