SCEA DUBOIS
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 91,8 k€
SCEA DUBOIS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 mai 2011, identifiée par le SIREN 532 495 538. Son siège social est situé 19 rue de la Vieille France, 95840 Bethemont-la-Foret. SCEA DUBOIS relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). NATHALIE DUBOIS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA DUBOIS
INSEE- Dénomination
- SCEA DUBOIS
- SIREN
- 532 495 538
- SIRET (siège)
- 532 495 538 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR28532495538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 495 538
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 91 800 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 23 mai 2011
- Siège social
- 19 RUE DE LA VIEILLE FRANCE , 95840, BETHEMONT-LA-FORET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DUBOIS
exploitation et gestion de tous biens agricoles.
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Finances de SCEA DUBOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DUBOIS
INSEEBODACCAutre
En poste depuis novembre 2014 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 novembre 2014
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DUBOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 95840 BETHEMONT-LA-FORETSiègeActif
532 495 538 00011 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DUBOIS
INPIConformité de SCEA DUBOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DUBOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCEA DUBOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DUBOIS
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Associé : DUBOIS Karine en fonction le 23 Mai 2011 Gérant Associé : DUBOIS Nathalie modification le 10 Mars 2014
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Associé : DUBOIS Karine en fonction le 23 Mai 2011 Gérant Associé : DUBOIS Nathalie modification le 10 Mars 2014 Gérant Associé : DUBOIS Karine, Ida, Yvonne en fonction le 14 Novembre 2014
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Associé : DUBOIS Jean Pierre modification le 10 Mars 2014 Associé : DUBOIS Karine en fonction le 23 Mai 2011 Gérant Associé : DUBOIS Nathalie modification le 10 Mars 2014
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-04-01
- création
Date d'effet : 23 mai 2011
Questions fréquentes sur SCEA DUBOIS
Quel est le numéro SIREN de SCEA DUBOIS ?
Le numéro SIREN de SCEA DUBOIS est 532 495 538. Le SIRET de son siège social est 532 495 538 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28532495538.
Qui dirige SCEA DUBOIS ?
SCEA DUBOIS est dirigée par NATHALIE DUBOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DUBOIS ?
Le siège social de SCEA DUBOIS est situé 19 rue de la Vieille France, 95840 Bethemont-la-Foret.
SCEA DUBOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DUBOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DUBOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DUBOIS.
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