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SCEA DUBOIS

Active
Siren532 495 538Société civile95840 BETHEMONT-LA-FORETCréée le 23 mai 2011

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
91,8 k€

SCEA DUBOIS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 mai 2011, identifiée par le SIREN 532 495 538. Son siège social est situé 19 rue de la Vieille France, 95840 Bethemont-la-Foret. SCEA DUBOIS relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). NATHALIE DUBOIS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA DUBOIS

Dénomination
SCEA DUBOIS
SIREN
532 495 538
SIRET (siège)
532 495 538 00011
N° TVA intracommunautaire
FR28532495538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 532 495 538
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
91 800 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
23 mai 2011
Siège social
19 RUE DE LA VIEILLE FRANCE , 95840, BETHEMONT-LA-FORET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DUBOIS

exploitation et gestion de tous biens agricoles.

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Finances de SCEA DUBOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DUBOIS

KD

KARINE DUBOIS

Autre

En poste depuis novembre 2014 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 novembre 2014

ND

NATHALIE DUBOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DUBOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 95840 BETHEMONT-LA-FORETSiègeActif

    532 495 538 00011 · ouvert le 01 avril 2011 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DUBOIS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 février 2015

  • Acte

Dépôt du 14 novembre 2014

  • Acte

Dépôt du 10 mars 2014

  • Acte

Dépôt du 23 mai 2011

  • Acte

Conformité de SCEA DUBOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DUBOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCEA DUBOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DUBOIS

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Associé : DUBOIS Karine en fonction le 23 Mai 2011 Gérant Associé : DUBOIS Nathalie modification le 10 Mars 2014

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Associé : DUBOIS Karine en fonction le 23 Mai 2011 Gérant Associé : DUBOIS Nathalie modification le 10 Mars 2014 Gérant Associé : DUBOIS Karine, Ida, Yvonne en fonction le 14 Novembre 2014

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Associé : DUBOIS Jean Pierre modification le 10 Mars 2014 Associé : DUBOIS Karine en fonction le 23 Mai 2011 Gérant Associé : DUBOIS Nathalie modification le 10 Mars 2014

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-04-01

  1. création

    Date d'effet : 23 mai 2011

Questions fréquentes sur SCEA DUBOIS

Quel est le numéro SIREN de SCEA DUBOIS ?

Le numéro SIREN de SCEA DUBOIS est 532 495 538. Le SIRET de son siège social est 532 495 538 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28532495538.

Qui dirige SCEA DUBOIS ?

SCEA DUBOIS est dirigée par NATHALIE DUBOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DUBOIS ?

Le siège social de SCEA DUBOIS est situé 19 rue de la Vieille France, 95840 Bethemont-la-Foret.

SCEA DUBOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DUBOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DUBOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DUBOIS.