SCEA DUBY FLEURY
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Capital social
- 149 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 349 268 706, SCEA DUBY FLEURY est une société civile créée le 13 janvier 1989. Son siège social est situé 765 Rte du Moulin de la Debonne, 01570 Feillens. SCEA DUBY FLEURY relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). Elle est dirigée par OLIVIER DUBY, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DUBY FLEURY
INSEE- Dénomination
- SCEA DUBY FLEURY
- SIREN
- 349 268 706
- SIRET (siège)
- 349 268 706 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR05349268706Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 349 268 706
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 148 600 €
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 13 janvier 1989
- Siège social
- 765 RTE DU MOULIN DE LA DEBONNE , 01570, FEILLENS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DUBY FLEURY
Exploitation agricole : Maraîchage
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Finances de SCEA DUBY FLEURY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DUBY FLEURY
INSEEBODACCSAS DU PAMALLAME
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2020
BARFLEUR
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2020
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2020
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DUBY FLEURY
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 01570 FEILLENSSiègeActif
349 268 706 00026 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0113Z
- 01570 FEILLENSFermé
349 268 706 00018 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 011C
Documents juridiques de SCEA DUBY FLEURY
INPIConformité de SCEA DUBY FLEURY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DUBY FLEURY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DUBY FLEURY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DUBY FLEURY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DUBY FLEURY
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUBY Olivier ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : FLEURY Guillaume ; Associé indéfiniment responsable : BARFLEUR ; Associé indéfiniment responsable : SAS DU PAMALLAME
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1989-01-13 · Début d'activité : 1989-01-01
- création
Date d'effet : 13 janvier 1989
Questions fréquentes sur SCEA DUBY FLEURY
Quel est le numéro SIREN de SCEA DUBY FLEURY ?
Le numéro SIREN de SCEA DUBY FLEURY est 349 268 706. Le SIRET de son siège social est 349 268 706 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05349268706.
Qui dirige SCEA DUBY FLEURY ?
SCEA DUBY FLEURY est dirigée par OLIVIER DUBY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DUBY FLEURY ?
Le siège social de SCEA DUBY FLEURY est situé 765 Rte du Moulin de la Debonne, 01570 Feillens.
SCEA DUBY FLEURY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DUBY FLEURY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DUBY FLEURY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DUBY FLEURY.
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