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SCEA DUBY FLEURY

Active
Siren349 268 706Société civile01570 FEILLENSCréée le 13 janvier 1989

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Documents
Capital social
149 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 349 268 706, SCEA DUBY FLEURY est une société civile créée le 13 janvier 1989. Son siège social est situé 765 Rte du Moulin de la Debonne, 01570 Feillens. SCEA DUBY FLEURY relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). Elle est dirigée par OLIVIER DUBY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA DUBY FLEURY

Dénomination
SCEA DUBY FLEURY
SIREN
349 268 706
SIRET (siège)
349 268 706 00026
N° TVA intracommunautaire
FR05349268706Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 268 706
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
148 600 €
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
13 janvier 1989
Siège social
765 RTE DU MOULIN DE LA DEBONNE , 01570, FEILLENS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA DUBY FLEURY

Exploitation agricole : Maraîchage

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA DUBY FLEURY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA DUBY FLEURY

S

SAS DU PAMALLAME

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2020

B

BARFLEUR

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2020

OD

OLIVIER DUBY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2020

GF

GUILLAUME FLEURY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 février 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DUBY FLEURY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01570 FEILLENSSiègeActif

    349 268 706 00026 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 0113Z

  • 01570 FEILLENSFermé

    349 268 706 00018 · ouvert le 01 janvier 1989 · NAF 011C

Documents juridiques de SCEA DUBY FLEURY

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 17 février 2020

  • Acte

Dépôt du 17 février 2020

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 2009

  • Acte

Dépôt du 09 décembre 1997

  • Acte

Conformité de SCEA DUBY FLEURY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DUBY FLEURY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DUBY FLEURY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DUBY FLEURY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DUBY FLEURY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUBY Olivier ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : FLEURY Guillaume ; Associé indéfiniment responsable : BARFLEUR ; Associé indéfiniment responsable : SAS DU PAMALLAME

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1989-01-13 · Début d'activité : 1989-01-01

  1. création

    Date d'effet : 13 janvier 1989

Questions fréquentes sur SCEA DUBY FLEURY

Quel est le numéro SIREN de SCEA DUBY FLEURY ?

Le numéro SIREN de SCEA DUBY FLEURY est 349 268 706. Le SIRET de son siège social est 349 268 706 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05349268706.

Qui dirige SCEA DUBY FLEURY ?

SCEA DUBY FLEURY est dirigée par OLIVIER DUBY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DUBY FLEURY ?

Le siège social de SCEA DUBY FLEURY est situé 765 Rte du Moulin de la Debonne, 01570 Feillens.

SCEA DUBY FLEURY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DUBY FLEURY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DUBY FLEURY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DUBY FLEURY.

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