SCEA DUHART
Active0145Z · Élevage d'ovins et de caprins
- Capital social
- 295 k€
SCEA DUHART est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 janvier 2019, identifiée par le SIREN 845 259 084. Le siège social de l'entreprise se trouve Quartier Garacoitz Maison Kaulitea, 64240 Isturits. Elle exerce une activité de élevage d'ovins et de caprins (code NAF 0145Z). Elle est dirigée par DANIEL DUHART, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA DUHART
INSEE- Dénomination
- SCEA DUHART
- SIREN
- 845 259 084
- SIRET (siège)
- 845 259 084 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR63845259084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 845 259 084
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 295 000 €
- Code NAF / APE
- 0145Z - Élevage d'ovins et de caprins
- Date de création
- 15 janvier 2019
- Siège social
- QUARTIER GARACOITZ MAISON KAULITEA, 64240, ISTURITS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DUHART
OVINS LAIT
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCEA DUHART
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DUHART
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 janvier 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DUHART
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 64240 ISTURITSSiègeActif
845 259 084 00018 · ouvert le 01 janvier 2019 · NAF 0145Z
Documents juridiques de SCEA DUHART
INPIConformité de SCEA DUHART
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DUHART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DUHART. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 8ème chambre 1ère section
Décision du 22 avril 2025 · N° 17/08463
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 2ème chambre 2ème section
Décision du 18 décembre 2024 · N° 23/10923
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DUHART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DUHART
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 15 janvier 2019
Questions fréquentes sur SCEA DUHART
Quel est le numéro SIREN de SCEA DUHART ?
Le numéro SIREN de SCEA DUHART est 845 259 084. Le SIRET de son siège social est 845 259 084 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63845259084.
Qui dirige SCEA DUHART ?
SCEA DUHART est dirigée par DANIEL DUHART, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DUHART ?
Le siège social de SCEA DUHART est situé Quartier Garacoitz Maison Kaulitea, 64240 Isturits.
SCEA DUHART est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DUHART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DUHART est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DUHART.
Entreprises similaires
Même activité (élevage d'ovins et de caprins) à Isturits
- ZEPURU64240 Isturits
- GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BORDDA64240 Isturits
- GAEC BIZIARI64240 Isturits
- GAEC ETCHEPARIA64240 Isturits
- CASEMAJOR MAURICE64240 Isturits
- DONAPETRY XAVIER64240 Isturits
- LACROIX LUDOVIC64240 Isturits
- ARHANCET MARIE64240 Isturits
- MIRANDE DANIEL64240 Isturits
- HARAMBOURE ANDRE64240 Isturits