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SCEA DUQUESNOY

Active
Siren983 433 715Société civile82220 PuycornetCréée le 24 janvier 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions37 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,2 k€
Effectif
Non publié

SCEA DUQUESNOY est une société civile immatriculée le 24 janvier 2024 sous le numéro SIREN 983 433 715. Le siège social de l'entreprise se trouve 1251 RTE de Cougournac, 82220 Puycornet. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. Elle est dirigée par Marie-Cécile CAFFIN, gérant.

Fiche d'identité de SCEA DUQUESNOY

Dénomination
SCEA DUQUESNOY
SIREN
983 433 715
SIRET (siège)
983 433 715 00015
N° TVA intracommunautaire
FR82983433715Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 433 715
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
2 200 €
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
24 janvier 2024
Siège social
1251 RTE de Cougournac, 82220, Puycornet
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA DUQUESNOY

- toutes activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle ; - les activités exercées dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation ; - ainsi que toute activité réputée agricole au sens de de l'article L. 311-1 du Code rural et de la pêche maritime.

Finances de SCEA DUQUESNOY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA DUQUESNOY

JD

Jacques DUQUESNOY

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 28 avril 2026

MC

Marie-Cécile CAFFIN

Gérant

PD

Patrice DUQUESNOY

Associé indéfiniment responsable

OD

Olivier DUQUESNOY

Associé indéfiniment responsable

SD

Samuel DUQUESNOY

Associé indéfiniment responsable

TD

Thibault DUQUESNOY

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DUQUESNOY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82220 PuycornetSiègeActif

    983 433 715 00015 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DUQUESNOY

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 avril 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 03 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 12 janvier 2024

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 12 janvier 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de SCEA DUQUESNOY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA DUQUESNOY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA DUQUESNOY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DUQUESNOY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

37 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA DUQUESNOY. Elles s'échelonnent de 2003 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DUQUESNOY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA DUQUESNOY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

    Gérant : DUQUESNOY Marie-Cécile, Francoise, Joseph ; Associé indéfiniment responsable : DUQUESNOY Jacques, Désiré, Jules

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-01-22 · Début d'activité : 2024-01-01

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 2024

Questions fréquentes sur SCEA DUQUESNOY

Quel est le numéro SIREN de SCEA DUQUESNOY ?

Le numéro SIREN de SCEA DUQUESNOY est 983 433 715. Le SIRET de son siège social est 983 433 715 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82983433715.

Qui dirige SCEA DUQUESNOY ?

SCEA DUQUESNOY est dirigée par Marie-Cécile CAFFIN, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DUQUESNOY ?

Le siège social de SCEA DUQUESNOY est situé 1251 RTE de Cougournac, 82220 Puycornet.

SCEA DUQUESNOY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DUQUESNOY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DUQUESNOY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DUQUESNOY.

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