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SCEA ECURIE QUARTO

Active
Siren498 378 355Société civile61500 MORTREECréée le 06 juin 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCEA ECURIE QUARTO est une société civile immatriculée le 6 juin 2007 sous le numéro SIREN 498 378 355. Son siège social est situé Le Petit Buisson, 61500 Mortree. Son activité principale relève du code NAF 0143Z. La direction est assurée par SYLVAIN BROUSSIN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA ECURIE QUARTO

Dénomination
SCEA ECURIE QUARTO
SIREN
498 378 355
SIRET (siège)
498 378 355 00024
N° TVA intracommunautaire
FR66498378355Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 498 378 355
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
06 juin 2007
Siège social
LE PETIT BUISSON, 61500, MORTREE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA ECURIE QUARTO

Préparation et entraînement des équidés domestiques à la compétition équestre, prise en pension de chevaux, activité d'élevage, et toute opérations finançières ou immobilières s'y rattachant.

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Finances de SCEA ECURIE QUARTO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA ECURIE QUARTO

CB

CHANTAL BROUSSIN

Autre

SB

SYLVAIN BROUSSIN

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 avril 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA ECURIE QUARTO

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 61500 MORTREESiègeActif

    498 378 355 00024 · ouvert le 04 mai 2007 · NAF 0143Z

  • 61450 LA FERRIERE AUX ETANGSFermé

    498 378 355 00016 · ouvert le 04 mai 2007 · NAF 0143Z

Documents juridiques de SCEA ECURIE QUARTO

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 06 juin 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCEA ECURIE QUARTO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA ECURIE QUARTO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA ECURIE QUARTO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA ECURIE QUARTO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA ECURIE QUARTO n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA ECURIE QUARTO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA ECURIE QUARTO

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

    Gérant, Associé : BROUSSIN Sylvain, Jean-Noël, Bernard, Guy

  1. création

    Date d'effet : 06 juin 2007

Questions fréquentes sur SCEA ECURIE QUARTO

Quel est le numéro SIREN de SCEA ECURIE QUARTO ?

Le numéro SIREN de SCEA ECURIE QUARTO est 498 378 355. Le SIRET de son siège social est 498 378 355 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66498378355.

Qui dirige SCEA ECURIE QUARTO ?

SCEA ECURIE QUARTO est dirigée par SYLVAIN BROUSSIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA ECURIE QUARTO ?

Le siège social de SCEA ECURIE QUARTO est situé Le Petit Buisson, 61500 Mortree.

SCEA ECURIE QUARTO est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA ECURIE QUARTO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA ECURIE QUARTO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA ECURIE QUARTO.

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