SCEA ELEVAGE D'ART
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
SCEA ELEVAGE D'ART est une société civile immatriculée le 9 janvier 2025 sous le numéro SIREN 938 846 029. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 Voie de la Grange des Prés, 60260 Lamorlaye. L'entreprise déclare le code NAF 0143Z comme activité principale. La direction est assurée par DAMIEN ARTU en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCEA ELEVAGE D'ART
INSEE- Dénomination
- SCEA ELEVAGE D'ART
- SIREN
- 938 846 029
- SIRET (siège)
- 938 846 029 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR24938846029Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 938 846 029
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 13 janvier 2025
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 0143Z
- Date de création
- 09 janvier 2025
- Siège social
- 7 Voie de la Grange des Prés, 60260, Lamorlaye
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA ELEVAGE D'ART
ELEVAGE DE CHEVAUX DE COURSES AINSI QUE TOUTES OPERATIONS AGRICOLES SE RATTACHANT A L OBJET SOCIAL
Finances de SCEA ELEVAGE D'ART
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA ELEVAGE D'ART
INSEESTE D ENTRAINEMENT DAMIEN ARTU EARL
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 janvier 2025) · 1 an
Établissements de SCEA ELEVAGE D'ART
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 60260 LamorlayeSiègeActif
938 846 029 00016 · ouvert le 01 novembre 2024 · NAF 0143Z
Documents juridiques de SCEA ELEVAGE D'ART
INPIComptes annuels de SCEA ELEVAGE D'ART
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA ELEVAGE D'ART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCEA ELEVAGE D'ART
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA ELEVAGE D'ART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA ELEVAGE D'ART n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA ELEVAGE D'ART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCEA ELEVAGE D'ART
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Compiègne
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-01-08 · Début d'activité : 2024-11-01
- création
Date d'effet : 09 janvier 2025
Questions fréquentes sur SCEA ELEVAGE D'ART
Quel est le numéro SIREN de SCEA ELEVAGE D'ART ?
Le numéro SIREN de SCEA ELEVAGE D'ART est 938 846 029. Le SIRET de son siège social est 938 846 029 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24938846029.
Qui dirige SCEA ELEVAGE D'ART ?
SCEA ELEVAGE D'ART est dirigée par DAMIEN ARTU, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA ELEVAGE D'ART ?
Le siège social de SCEA ELEVAGE D'ART est situé 7 Voie de la Grange des Prés, 60260 Lamorlaye.
SCEA ELEVAGE D'ART est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA ELEVAGE D'ART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA ELEVAGE D'ART est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA ELEVAGE D'ART.
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