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SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT

Active
Siren919 440 651Société civile46310 FRAYSSINETCréée le 23 septembre 2022

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Documents
Capital social
2,0 k€

SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT est une société civile immatriculée le 23 septembre 2022 sous le numéro SIREN 919 440 651. Elle est domiciliée 273 Rte de Bouyssinat, 46310 Frayssinet. Son activité principale est élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). Elle est dirigée par PHILIPPE ROGIERS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT

Dénomination
SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT
SIREN
919 440 651
SIRET (siège)
919 440 651 00017
N° TVA intracommunautaire
FR89919440651Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 919 440 651
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
23 septembre 2022
Siège social
273 RTE DE BOUYSSINAT, 46310, FRAYSSINET
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT

ACTIVITES AGRICOLES NOTAMMENT ELEVAGE DE CHEVAUX.

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Finances de SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT

MB

MARIE-HELENE BOUVIER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 septembre 2022) · 4 ans

PR

PHILIPPE ROGIERS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 septembre 2022) · 4 ans

Établissements de SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46310 FRAYSSINETSiègeActif

    919 440 651 00017 · ouvert le 01 septembre 2022 · NAF 0143Z

Documents juridiques de SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 septembre 2022

  • Acte

Conformité de SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-09-23 · Début d'activité : 2022-09-01

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 2022

Questions fréquentes sur SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT

Quel est le numéro SIREN de SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT ?

Le numéro SIREN de SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT est 919 440 651. Le SIRET de son siège social est 919 440 651 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89919440651.

Qui dirige SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT ?

SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT est dirigée par PHILIPPE ROGIERS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT ?

Le siège social de SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT est situé 273 Rte de Bouyssinat, 46310 Frayssinet.

SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT.