SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Capital social
- 2,0 k€
SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT est une société civile immatriculée le 23 septembre 2022 sous le numéro SIREN 919 440 651. Elle est domiciliée 273 Rte de Bouyssinat, 46310 Frayssinet. Son activité principale est élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). Elle est dirigée par PHILIPPE ROGIERS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT
INSEE- Dénomination
- SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT
- SIREN
- 919 440 651
- SIRET (siège)
- 919 440 651 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR89919440651Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 919 440 651
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 23 septembre 2022
- Siège social
- 273 RTE DE BOUYSSINAT, 46310, FRAYSSINET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT
ACTIVITES AGRICOLES NOTAMMENT ELEVAGE DE CHEVAUX.
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Finances de SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (23 septembre 2022) · 4 ans
Établissements de SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 46310 FRAYSSINETSiègeActif
919 440 651 00017 · ouvert le 01 septembre 2022 · NAF 0143Z
Documents juridiques de SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT
INPIConformité de SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-09-23 · Début d'activité : 2022-09-01
- création
Date d'effet : 23 septembre 2022
Questions fréquentes sur SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT
Quel est le numéro SIREN de SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT ?
Le numéro SIREN de SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT est 919 440 651. Le SIRET de son siège social est 919 440 651 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89919440651.
Qui dirige SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT ?
SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT est dirigée par PHILIPPE ROGIERS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT ?
Le siège social de SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT est situé 273 Rte de Bouyssinat, 46310 Frayssinet.
SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA ELEVAGE DE BOUYSSINAT.
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