SCEA ELEVAGE DE L'ENCLOS
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 502 350 119, SCEA ELEVAGE DE L'ENCLOS est une société civile créée le 6 février 2008. Elle est domiciliée 320 Che des Chapoutiers, 38140 La Murette. SCEA ELEVAGE DE L'ENCLOS relève du secteur élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). Elle est dirigée par GUILLAUME MEUNIER CARUS, gérant.
Fiche d'identité de SCEA ELEVAGE DE L'ENCLOS
INSEE- Dénomination
- SCEA ELEVAGE DE L'ENCLOS
- SIREN
- 502 350 119
- SIRET (siège)
- 502 350 119 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR72502350119Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 350 119
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 janvier 2025
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 06 février 2008
- Siège social
- 320 CHE DES CHAPOUTIERS, 38140, LA MURETTE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SCEA ELEVAGE DE L'ENCLOS
Polyculture, élevage, entraîneur de chevaux
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Finances de SCEA ELEVAGE DE L'ENCLOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA ELEVAGE DE L'ENCLOS
INSEEBODACCGérant
En poste depuis septembre 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 27 septembre 2015
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA ELEVAGE DE L'ENCLOS
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 38140 LA MURETTESiègeActif
502 350 119 00017 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0143Z
- 38620 MONTFERRATActif
502 350 119 00025 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SCEA ELEVAGE DE L'ENCLOS
INPIConformité de SCEA ELEVAGE DE L'ENCLOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA ELEVAGE DE L'ENCLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA ELEVAGE DE L'ENCLOS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA ELEVAGE DE L'ENCLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA ELEVAGE DE L'ENCLOS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
MEUNIER CARUS Amélie nom d'usage : MEUNIER CARUS n'est plus gérant. MEUNIER CARUS Guillaume nom d'usage : MEUNIER CARUS devient gérant.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-01-01
- création
Date d'effet : 06 février 2008
Questions fréquentes sur SCEA ELEVAGE DE L'ENCLOS
Quel est le numéro SIREN de SCEA ELEVAGE DE L'ENCLOS ?
Le numéro SIREN de SCEA ELEVAGE DE L'ENCLOS est 502 350 119. Le SIRET de son siège social est 502 350 119 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72502350119.
Qui dirige SCEA ELEVAGE DE L'ENCLOS ?
SCEA ELEVAGE DE L'ENCLOS est dirigée par GUILLAUME MEUNIER CARUS, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA ELEVAGE DE L'ENCLOS ?
Le siège social de SCEA ELEVAGE DE L'ENCLOS est situé 320 Che des Chapoutiers, 38140 La Murette.
SCEA ELEVAGE DE L'ENCLOS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA ELEVAGE DE L'ENCLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA ELEVAGE DE L'ENCLOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA ELEVAGE DE L'ENCLOS.
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