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SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE

Active
Siren440 290 203Société civile72540 CHEMIRE-EN-CHARNIECréée le 28 décembre 2001

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Documents
Capital social
1,5 k€

SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE est une société civile immatriculée le 28 décembre 2001 sous le numéro SIREN 440 290 203. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Eugene Chauvelier, 72540 Chemire-en-Charnie. SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE relève du secteur élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). IMANE HINANE exerce les fonctions de associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE

Dénomination
SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE
SIREN
440 290 203
SIRET (siège)
440 290 203 00015
N° TVA intracommunautaire
FR87440290203Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 290 203
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
28 décembre 2001
Siège social
1 RUE EUGENE CHAUVELIER , 72540, CHEMIRE-EN-CHARNIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE

Élevage de chevaux

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Finances de SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE

IH

IMANE HINANE

Associé indéfiniment responsable

CD

CHRISTOPHE DERRE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 23 juin 2026

Anciens dirigeants (1)

ND

né COURANTON DERRE MIREILLE

Gérant associé · de février 2008 à juin 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 72540 CHEMIRE-EN-CHARNIESiègeActif

    440 290 203 00015 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0143Z

Documents juridiques de SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 juin 2026

  • Copie des statuts

Dépôt du 15 juin 2026

  • Copie des statuts

Dépôt du 10 juin 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 10 juin 2026

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 26 mai 2026

  • Copie du procès-verbal de l’assemblée constitutive

Dépôt du 26 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 02 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 2001

  • Acte

Conformité de SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DERRE Christophe ; Associé indéfiniment responsable : DERRE Imane

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS

    Gérant associé : DERRE MIREILLE né(e) COURANTON.

  1. création

    Date d'effet : 28 décembre 2001

Questions fréquentes sur SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE

Quel est le numéro SIREN de SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE ?

Le numéro SIREN de SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE est 440 290 203. Le SIRET de son siège social est 440 290 203 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87440290203.

Qui dirige SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE ?

SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE est dirigée par IMANE HINANE, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE ?

Le siège social de SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE est situé 1 rue Eugene Chauvelier, 72540 Chemire-en-Charnie.

SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE.