SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Capital social
- 1,5 k€
SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE est une société civile immatriculée le 28 décembre 2001 sous le numéro SIREN 440 290 203. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Eugene Chauvelier, 72540 Chemire-en-Charnie. SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE relève du secteur élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). IMANE HINANE exerce les fonctions de associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE
INSEE- Dénomination
- SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE
- SIREN
- 440 290 203
- SIRET (siège)
- 440 290 203 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR87440290203Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 290 203
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 28 décembre 2001
- Siège social
- 1 RUE EUGENE CHAUVELIER , 72540, CHEMIRE-EN-CHARNIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE
Élevage de chevaux
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Finances de SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 23 juin 2026
Anciens dirigeants (1)
Gérant associé · de février 2008 à juin 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 72540 CHEMIRE-EN-CHARNIESiègeActif
440 290 203 00015 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0143Z
Documents juridiques de SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Mans
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DERRE Christophe ; Associé indéfiniment responsable : DERRE Imane
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS
Gérant associé : DERRE MIREILLE né(e) COURANTON.
- création
Date d'effet : 28 décembre 2001
Questions fréquentes sur SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE
Quel est le numéro SIREN de SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE ?
Le numéro SIREN de SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE est 440 290 203. Le SIRET de son siège social est 440 290 203 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87440290203.
Qui dirige SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE ?
SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE est dirigée par IMANE HINANE, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE ?
Le siège social de SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE est situé 1 rue Eugene Chauvelier, 72540 Chemire-en-Charnie.
SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA ELEVAGE DE LA CROIX VERTE.
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