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SCEA ELEVAGE DES MAZET

Active
Siren508 389 111Société civile79700 SAINT AMAND SUR SEVRECréée le 06 octobre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 508 389 111, SCEA ELEVAGE DES MAZET est une société civile créée le 6 octobre 2008. Elle est domiciliée 1 La Couroliere, 79700 Saint Amand sur Sevre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0143Z. La direction est assurée par ISABELLE DE BUEGER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA ELEVAGE DES MAZET

Dénomination
SCEA ELEVAGE DES MAZET
SIREN
508 389 111
SIRET (siège)
508 389 111 00024
N° TVA intracommunautaire
FR67508389111Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 508 389 111
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
06 octobre 2008
Siège social
1 LA COUROLIERE, 79700, SAINT AMAND SUR SEVRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA ELEVAGE DES MAZET

Elevage de chevaux et d'autres équidés

Finances de SCEA ELEVAGE DES MAZET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA ELEVAGE DES MAZET

ID

ISABELLE DE BUEGER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 février 2023

XM

XAVIER MAURAS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 octobre 2008) · 18 ans

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA ELEVAGE DES MAZET

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 79700 SAINT AMAND SUR SEVRESiègeActif

    508 389 111 00024 · ouvert le 01 septembre 2018 · NAF 0143Z

  • 44290 GUEMENE-PENFAOFermé

    508 389 111 00016 · ouvert le 01 septembre 2008 · NAF 8551Z

Documents juridiques de SCEA ELEVAGE DES MAZET

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 2018

  • Acte

Dépôt du 06 octobre 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCEA ELEVAGE DES MAZET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA ELEVAGE DES MAZET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA ELEVAGE DES MAZET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA ELEVAGE DES MAZET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA ELEVAGE DES MAZET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA ELEVAGE DES MAZET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA ELEVAGE DES MAZET

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diversesAvis rectificatif
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE BUEGER Isabelle Ghislaine

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DE BUEGER Isabelle Ghislaine ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : MAURAS Xavier Pacal André Marie

  3. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Immatriculée le 2018-12-18 · Début d'activité : 2018-09-01

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

    Autre immatriculation personne morale · Immatriculée le 2008-10-06 · Début d'activité : 2008-09-01

  1. création

    Date d'effet : 06 octobre 2008

Questions fréquentes sur SCEA ELEVAGE DES MAZET

Quel est le numéro SIREN de SCEA ELEVAGE DES MAZET ?

Le numéro SIREN de SCEA ELEVAGE DES MAZET est 508 389 111. Le SIRET de son siège social est 508 389 111 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67508389111.

Qui dirige SCEA ELEVAGE DES MAZET ?

SCEA ELEVAGE DES MAZET est dirigée par ISABELLE DE BUEGER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA ELEVAGE DES MAZET ?

Le siège social de SCEA ELEVAGE DES MAZET est situé 1 La Couroliere, 79700 Saint Amand sur Sevre.

SCEA ELEVAGE DES MAZET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA ELEVAGE DES MAZET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA ELEVAGE DES MAZET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA ELEVAGE DES MAZET.

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