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SCEA ELEVAGE DES NOES

Active
Siren539 513 333Société civile61170 LE PLANTISCréée le 31 janvier 2012

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Documents
Capital social
7,5 k€

SCEA ELEVAGE DES NOES est une société civile immatriculée le 31 janvier 2012 sous le numéro SIREN 539 513 333. Elle est domiciliée 11 Rte Charles Verel, 61170 Le Plantis. Son activité principale est élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). Elle est dirigée par Sébastien LEVEQUE, gérant.

Fiche d'identité de SCEA ELEVAGE DES NOES

Dénomination
SCEA ELEVAGE DES NOES
SIREN
539 513 333
SIRET (siège)
539 513 333 00010
N° TVA intracommunautaire
FR48539513333Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 539 513 333
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
31 janvier 2012
Siège social
11 RTE CHARLES VEREL , 61170, LE PLANTIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA ELEVAGE DES NOES

La société a pour objet l'exercice de toutes activités agricoles qu'elle pourra réaliser par l'acquisition, la prise à bail, l'exploitation de tous biens agricoles soit directement, soit par voie de fermage, de métayage, de mise à la disposition à son profit des biens dont les associés sont propriétaires ou locataires ou selon toutes autres modalités

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA ELEVAGE DES NOES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA ELEVAGE DES NOES

SL

Sébastien LEVEQUE

Gérant

En poste depuis février 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 février 2022

H

HOLDING LEVEQUE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 novembre 2023

Anciens dirigeants (1)

SL

Sandrine né BOIGNE LEVEQUE

Gérant(e) · de janvier 2012 à février 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA ELEVAGE DES NOES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61170 LE PLANTISSiègeActif

    539 513 333 00010 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0143Z

Documents juridiques de SCEA ELEVAGE DES NOES

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 29 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 29 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 02 février 2022

  • Acte

Dépôt du 17 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 10 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte

Conformité de SCEA ELEVAGE DES NOES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA ELEVAGE DES NOES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA ELEVAGE DES NOES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA ELEVAGE DES NOES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA ELEVAGE DES NOES

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : LEVEQUE Sébastien, André, Pierre ; Associé indéfiniment responsable : HOLDING LEVEQUE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

    Gérant : LEVEQUE Sébastien, André, Pierre

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-01-31 · Début d'activité : 2012-01-01

  1. création

    Date d'effet : 31 janvier 2012

Questions fréquentes sur SCEA ELEVAGE DES NOES

Quel est le numéro SIREN de SCEA ELEVAGE DES NOES ?

Le numéro SIREN de SCEA ELEVAGE DES NOES est 539 513 333. Le SIRET de son siège social est 539 513 333 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR48539513333.

Qui dirige SCEA ELEVAGE DES NOES ?

SCEA ELEVAGE DES NOES est dirigée par Sébastien LEVEQUE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA ELEVAGE DES NOES ?

Le siège social de SCEA ELEVAGE DES NOES est situé 11 Rte Charles Verel, 61170 Le Plantis.

SCEA ELEVAGE DES NOES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA ELEVAGE DES NOES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA ELEVAGE DES NOES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA ELEVAGE DES NOES.