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SCEA ELEVAGE DES TREFLES

Active
Siren480 370 477Société civile14710 MANDEVILLE-EN-BESSINCréée le 04 février 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
300 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 480 370 477, SCEA ELEVAGE DES TREFLES est une société civile créée le 4 février 2005. Son siège social est situé Ferme de Benouville, 14710 Mandeville-en-Bessin. Son activité principale relève du code NAF 0143Z. Elle est dirigée par CHANTAL CAUCHE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCEA ELEVAGE DES TREFLES

Dénomination
SCEA ELEVAGE DES TREFLES
SIREN
480 370 477
SIRET (siège)
480 370 477 00014
N° TVA intracommunautaire
FR00480370477Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 370 477
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
300 €
Code NAF / APE
0143Z
Date de création
04 février 2005
Siège social
FERME DE BENOUVILLE , 14710, MANDEVILLE-EN-BESSIN
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCEA ELEVAGE DES TREFLES

Elevage, prise en pension et commercialisation d'équidés.

Finances de SCEA ELEVAGE DES TREFLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA ELEVAGE DES TREFLES

CC

CHANTAL CAUCHE

Gérant et associé indéfiniment responsable

SG

SEGOLENE GROUALLE

Associé indéfiniment responsable

Établissements de SCEA ELEVAGE DES TREFLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14710 MANDEVILLE-EN-BESSINSiègeActif

    480 370 477 00014 · ouvert le 15 janvier 2005 · NAF 0143Z

Documents juridiques de SCEA ELEVAGE DES TREFLES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 04 février 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCEA ELEVAGE DES TREFLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA ELEVAGE DES TREFLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCEA ELEVAGE DES TREFLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA ELEVAGE DES TREFLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA ELEVAGE DES TREFLES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA ELEVAGE DES TREFLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCEA ELEVAGE DES TREFLES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : GROUALLE Chantal, Michelle, Danielle né(e) CAUCHE

  1. création

    Date d'effet : 04 février 2005

Questions fréquentes sur SCEA ELEVAGE DES TREFLES

Quel est le numéro SIREN de SCEA ELEVAGE DES TREFLES ?

Le numéro SIREN de SCEA ELEVAGE DES TREFLES est 480 370 477. Le SIRET de son siège social est 480 370 477 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00480370477.

Qui dirige SCEA ELEVAGE DES TREFLES ?

SCEA ELEVAGE DES TREFLES est dirigée par CHANTAL CAUCHE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA ELEVAGE DES TREFLES ?

Le siège social de SCEA ELEVAGE DES TREFLES est situé Ferme de Benouville, 14710 Mandeville-en-Bessin.

SCEA ELEVAGE DES TREFLES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA ELEVAGE DES TREFLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA ELEVAGE DES TREFLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA ELEVAGE DES TREFLES.

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