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SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS

Active
Siren512 591 439Société civile25150 VILLARS-SOUS-ECOTCréée le 30 juin 2009

0149Z · Élevage d'autres animaux

Documents
Capital social
30,6 k€

SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS est une société civile immatriculée le 30 juin 2009 sous le numéro SIREN 512 591 439. Elle est domiciliée 1 rue des Vignes, 25150 Villars-sous-Ecot. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z). JEAN-MARIE CASSARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS

Dénomination
SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS
SIREN
512 591 439
SIRET (siège)
512 591 439 00017
N° TVA intracommunautaire
FR58512591439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 591 439
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
30 560 €
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
30 juin 2009
Siège social
1 RUE DES VIGNES , 25150, VILLARS-SOUS-ECOT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS

Exploitation de biens agricoles - Elevage de chiens

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Finances de SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS

JC

JEAN-MARIE CASSARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 juin 2009) · 17 ans

RC

ROMAIN CASSARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 août 2022

PC

PATRICE CASSARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 août 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25150 VILLARS-SOUS-ECOTSiègeActif

    512 591 439 00017 · ouvert le 01 mai 2009 · NAF 0149Z

Documents juridiques de SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 août 2022

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2009

  • Acte

Conformité de SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Gérant, Associé : CASSARD Jean-Marie ; Gérant, Associé : CASSARD Patrice ; Gérant, Associé : CASSARD Romain

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-06-30 · Début d'activité : 2009-05-01

  1. création

    Date d'effet : 30 juin 2009

Questions fréquentes sur SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS

Quel est le numéro SIREN de SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS ?

Le numéro SIREN de SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS est 512 591 439. Le SIRET de son siège social est 512 591 439 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58512591439.

Qui dirige SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS ?

SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS est dirigée par JEAN-MARIE CASSARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS ?

Le siège social de SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS est situé 1 rue des Vignes, 25150 Villars-sous-Ecot.

SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS.