SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
- Capital social
- 30,6 k€
SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS est une société civile immatriculée le 30 juin 2009 sous le numéro SIREN 512 591 439. Elle est domiciliée 1 rue des Vignes, 25150 Villars-sous-Ecot. Son activité principale est élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z). JEAN-MARIE CASSARD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS
INSEE- Dénomination
- SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS
- SIREN
- 512 591 439
- SIRET (siège)
- 512 591 439 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR58512591439Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 512 591 439
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 30 560 €
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 30 juin 2009
- Siège social
- 1 RUE DES VIGNES , 25150, VILLARS-SOUS-ECOT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS
Exploitation de biens agricoles - Elevage de chiens
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Finances de SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (30 juin 2009) · 17 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 août 2022
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 août 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25150 VILLARS-SOUS-ECOTSiègeActif
512 591 439 00017 · ouvert le 01 mai 2009 · NAF 0149Z
Documents juridiques de SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS
INPIConformité de SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort
Gérant, Associé : CASSARD Jean-Marie ; Gérant, Associé : CASSARD Patrice ; Gérant, Associé : CASSARD Romain
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-06-30 · Début d'activité : 2009-05-01
- création
Date d'effet : 30 juin 2009
Questions fréquentes sur SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS
Quel est le numéro SIREN de SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS ?
Le numéro SIREN de SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS est 512 591 439. Le SIRET de son siège social est 512 591 439 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58512591439.
Qui dirige SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS ?
SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS est dirigée par JEAN-MARIE CASSARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS ?
Le siège social de SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS est situé 1 rue des Vignes, 25150 Villars-sous-Ecot.
SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juin 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA ELEVAGE DU CLOS BOURGEOIS.
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