SCEA ELEVAGE PASSION
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 60,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 829 970 615, SCEA ELEVAGE PASSION est une société civile créée le 31 mai 2017. Elle est domiciliée 14 Grande rue, 89360 Jaulges. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z. La direction est assurée par MARC DURMOY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCEA ELEVAGE PASSION
INSEE- Dénomination
- SCEA ELEVAGE PASSION
- SIREN
- 829 970 615
- SIRET (siège)
- 829 970 615 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR39829970615Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 829 970 615
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 60 000 €
- Code NAF / APE
- 0142Z
- Date de création
- 31 mai 2017
- Siège social
- 14 GRANDE RUE, 89360, JAULGES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA ELEVAGE PASSION
Activités agricoles élevage d'autres bovins et buffles
Finances de SCEA ELEVAGE PASSION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA ELEVAGE PASSION
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Personne ayant le pouvoir d’engager à titre habituel la société
Établissements de SCEA ELEVAGE PASSION
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89360 JAULGESSiègeActif
829 970 615 00011 · ouvert le 12 juin 2017 · NAF 0142Z
Documents juridiques de SCEA ELEVAGE PASSION
INPIComptes annuels de SCEA ELEVAGE PASSION
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCEA ELEVAGE PASSION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCEA ELEVAGE PASSION
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA ELEVAGE PASSION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCEA ELEVAGE PASSION. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL (1ère Chambre)
Décision du 12 juin 2025 · N° 23/00040
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA ELEVAGE PASSION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCEA ELEVAGE PASSION
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre
nomination de l'Administrateur judiciaire : Loiseau, Marlène
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2017-05-31
- création
Date d'effet : 31 mai 2017
Questions fréquentes sur SCEA ELEVAGE PASSION
Quel est le numéro SIREN de SCEA ELEVAGE PASSION ?
Le numéro SIREN de SCEA ELEVAGE PASSION est 829 970 615. Le SIRET de son siège social est 829 970 615 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39829970615.
Qui dirige SCEA ELEVAGE PASSION ?
SCEA ELEVAGE PASSION est dirigée par MARC DURMOY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA ELEVAGE PASSION ?
Le siège social de SCEA ELEVAGE PASSION est situé 14 Grande rue, 89360 Jaulges.
SCEA ELEVAGE PASSION est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA ELEVAGE PASSION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA ELEVAGE PASSION est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA ELEVAGE PASSION.
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