SCEA FERME CHABRAN
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 47,6 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 439 979 717, SCEA FERME CHABRAN est une société civile créée le 4 décembre 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 3714 Rte de Chateauneuf, 84100 Orange. SCEA FERME CHABRAN relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par AURORE GAUTHIER, gérant.
Fiche d'identité de SCEA FERME CHABRAN
INSEE- Dénomination
- SCEA FERME CHABRAN
- SIREN
- 439 979 717
- SIRET (siège)
- 439 979 717 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR23439979717Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 979 717
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 47 600 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 04 décembre 2001
- Siège social
- 3714 RTE DE CHATEAUNEUF, 84100, ORANGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA FERME CHABRAN
Culture de la vigne
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Finances de SCEA FERME CHABRAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA FERME CHABRAN
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA FERME CHABRAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84100 ORANGESiègeActif
439 979 717 00022 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 0121Z
Documents juridiques de SCEA FERME CHABRAN
INPIConformité de SCEA FERME CHABRAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA FERME CHABRAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA FERME CHABRAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA FERME CHABRAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA FERME CHABRAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon
Gérant, Associé : GAUTHIER Aurore ; Associé : MOUSSIER Tristan, Jean Pierre, André
- création
Date d'effet : 04 décembre 2001
Questions fréquentes sur SCEA FERME CHABRAN
Quel est le numéro SIREN de SCEA FERME CHABRAN ?
Le numéro SIREN de SCEA FERME CHABRAN est 439 979 717. Le SIRET de son siège social est 439 979 717 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23439979717.
Qui dirige SCEA FERME CHABRAN ?
SCEA FERME CHABRAN est dirigée par AURORE GAUTHIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA FERME CHABRAN ?
Le siège social de SCEA FERME CHABRAN est situé 3714 Rte de Chateauneuf, 84100 Orange.
SCEA FERME CHABRAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA FERME CHABRAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA FERME CHABRAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA FERME CHABRAN.
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