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SCEA FERME CHABRAN

Active
Siren439 979 717Société civile84100 ORANGECréée le 04 décembre 2001

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
47,6 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 439 979 717, SCEA FERME CHABRAN est une société civile créée le 4 décembre 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 3714 Rte de Chateauneuf, 84100 Orange. SCEA FERME CHABRAN relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par AURORE GAUTHIER, gérant.

Fiche d'identité de SCEA FERME CHABRAN

Dénomination
SCEA FERME CHABRAN
SIREN
439 979 717
SIRET (siège)
439 979 717 00022
N° TVA intracommunautaire
FR23439979717Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 979 717
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
47 600 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
04 décembre 2001
Siège social
3714 RTE DE CHATEAUNEUF, 84100, ORANGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA FERME CHABRAN

Culture de la vigne

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Finances de SCEA FERME CHABRAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA FERME CHABRAN

AG

AURORE GAUTHIER

Gérant

En poste depuis mai 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 mai 2023

TM

TRISTAN MOUSSIER

Autre

En poste depuis mai 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 mai 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA FERME CHABRAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84100 ORANGESiègeActif

    439 979 717 00022 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 0121Z

Documents juridiques de SCEA FERME CHABRAN

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 24 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du 22 juin 2009

  • Acte

Dépôt du 03 janvier 2008

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2001

  • Acte

Conformité de SCEA FERME CHABRAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA FERME CHABRAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA FERME CHABRAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA FERME CHABRAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA FERME CHABRAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

    Gérant, Associé : GAUTHIER Aurore ; Associé : MOUSSIER Tristan, Jean Pierre, André

  1. création

    Date d'effet : 04 décembre 2001

Questions fréquentes sur SCEA FERME CHABRAN

Quel est le numéro SIREN de SCEA FERME CHABRAN ?

Le numéro SIREN de SCEA FERME CHABRAN est 439 979 717. Le SIRET de son siège social est 439 979 717 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23439979717.

Qui dirige SCEA FERME CHABRAN ?

SCEA FERME CHABRAN est dirigée par AURORE GAUTHIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA FERME CHABRAN ?

Le siège social de SCEA FERME CHABRAN est situé 3714 Rte de Chateauneuf, 84100 Orange.

SCEA FERME CHABRAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA FERME CHABRAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA FERME CHABRAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA FERME CHABRAN.