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SCEA FONTANELLE

Active
Siren892 551 888Société civile39190 MAYNALCréée le 05 janvier 20211 ou 2

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Documents
Capital social
1,0 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 892 551 888, SCEA FONTANELLE est une société civile créée le 5 janvier 2021. Son siège social est situé 5 Che du Pont du Battoir, 39190 Maynal. SCEA FONTANELLE relève du secteur élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par ALEXANDRE FONTANELLE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCEA FONTANELLE

Dénomination
SCEA FONTANELLE
SIREN
892 551 888
SIRET (siège)
892 551 888 00019
N° TVA intracommunautaire
FR67892551888Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 892 551 888
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
05 janvier 2021
Effectif
1 ou 2
Siège social
5 CHE DU PONT DU BATTOIR, 39190, MAYNAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA FONTANELLE

Se reporter aux statuts.

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Finances de SCEA FONTANELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA FONTANELLE

AF

ALEXANDRE FONTANELLE

Gérant

Depuis la création (05 janvier 2021) · 5 ans

PF

PHILIPPE FONTANELLE

Gérant

Depuis la création (05 janvier 2021) · 5 ans

Établissements de SCEA FONTANELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39190 MAYNALSiègeActif

    892 551 888 00019 · ouvert le 24 novembre 2020 · NAF 0143Z

Documents juridiques de SCEA FONTANELLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 janvier 2021

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 2021

  • Acte

Conformité de SCEA FONTANELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA FONTANELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCEA FONTANELLE. Elles s'échelonnent de 2025 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA FONTANELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA FONTANELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-11-24

  1. création

    Date d'effet : 05 janvier 2021

Questions fréquentes sur SCEA FONTANELLE

Quel est le numéro SIREN de SCEA FONTANELLE ?

Le numéro SIREN de SCEA FONTANELLE est 892 551 888. Le SIRET de son siège social est 892 551 888 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67892551888.

Qui dirige SCEA FONTANELLE ?

SCEA FONTANELLE est dirigée par ALEXANDRE FONTANELLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA FONTANELLE ?

Le siège social de SCEA FONTANELLE est situé 5 Che du Pont du Battoir, 39190 Maynal.

SCEA FONTANELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA FONTANELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA FONTANELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA FONTANELLE.

Combien de salariés compte SCEA FONTANELLE ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA FONTANELLE emploie 1 ou 2 salariés.

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