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SCEA FRANCOIS

Active
Siren397 663 675Société civile50540 ISIGNY-LE-BUATCréée le 01 janvier 20001 ou 2

0146Z · Élevage de porcins

Documents
Capital social
120 k€
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

SCEA FRANCOIS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2000, identifiée par le SIREN 397 663 675. Elle est domiciliée Rte de la Vallee aux Berges 7 Rte de la Vallee aux Berges, 50540 Isigny-le-Buat. Son activité principale est élevage de porcins (code NAF 0146Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par SIMON FRANCOIS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCEA FRANCOIS

Dénomination
SCEA FRANCOIS
SIREN
397 663 675
SIRET (siège)
397 663 675 00015
N° TVA intracommunautaire
FR65397663675Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 663 675
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
120 000 €
Code NAF / APE
0146Z - Élevage de porcins
Date de création
01 janvier 2000
Effectif
1 ou 2
Siège social
RTE DE LA VALLEE AUX BERGES 7 RTE DE LA VALLEE AUX BERGES, 50540, ISIGNY-LE-BUAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCEA FRANCOIS

L'exploitation des biens agricoles apportés ou mis a sa disposition par les associés

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Finances de SCEA FRANCOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCEA FRANCOIS

SF

SIMON FRANCOIS

Gérant

En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 octobre 2023

PF

PIERRE FRANCOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 octobre 2023

P

PF INVESTISSEMENT

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 octobre 2023

Anciens dirigeants (2)

MF

Marc FRANCOIS

Gérant · de mai 2015 à octobre 2023

MF

Michel, Victor, Marie FRANCOIS

Gérant · de janvier 2000 à mai 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA FRANCOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50540 ISIGNY-LE-BUATSiègeActif

    397 663 675 00015 · ouvert le 01 avril 1994 · NAF 0146Z

Documents juridiques de SCEA FRANCOIS

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 novembre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 13 novembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 10 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 10 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 20 février 2020

  • Acte

Dépôt du 23 avril 2015

  • Acte

Dépôt du 17 juin 2014

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2008

  • Acte

Conformité de SCEA FRANCOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCEA FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA FRANCOIS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

    Gérant : FRANCOIS Simon, Julien ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : FRANCOIS Pierre, Vincent ; Associé indéfiniment responsable : PF INVESTISSEMENT

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Gérant : FRANCOIS Marc, Jean-Marie-Pierre Gérant : FRANCOIS Simon, Julien

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2000-01-01 · Début d'activité : 1994-04-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur SCEA FRANCOIS

Quel est le numéro SIREN de SCEA FRANCOIS ?

Le numéro SIREN de SCEA FRANCOIS est 397 663 675. Le SIRET de son siège social est 397 663 675 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65397663675.

Qui dirige SCEA FRANCOIS ?

SCEA FRANCOIS est dirigée par SIMON FRANCOIS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA FRANCOIS ?

Le siège social de SCEA FRANCOIS est situé Rte de la Vallee aux Berges 7 Rte de la Vallee aux Berges, 50540 Isigny-le-Buat.

SCEA FRANCOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA FRANCOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA FRANCOIS.

Combien de salariés compte SCEA FRANCOIS ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA FRANCOIS emploie 1 ou 2 salariés.