SCEA FRANCOIS
Active0146Z · Élevage de porcins
- Capital social
- 120 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
SCEA FRANCOIS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2000, identifiée par le SIREN 397 663 675. Elle est domiciliée Rte de la Vallee aux Berges 7 Rte de la Vallee aux Berges, 50540 Isigny-le-Buat. Son activité principale est élevage de porcins (code NAF 0146Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par SIMON FRANCOIS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCEA FRANCOIS
INSEE- Dénomination
- SCEA FRANCOIS
- SIREN
- 397 663 675
- SIRET (siège)
- 397 663 675 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR65397663675Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 397 663 675
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 120 000 €
- Code NAF / APE
- 0146Z - Élevage de porcins
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- RTE DE LA VALLEE AUX BERGES 7 RTE DE LA VALLEE AUX BERGES, 50540, ISIGNY-LE-BUAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCEA FRANCOIS
L'exploitation des biens agricoles apportés ou mis a sa disposition par les associés
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Finances de SCEA FRANCOIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA FRANCOIS
INSEEBODACCGérant
En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 octobre 2023
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 octobre 2023
PF INVESTISSEMENT
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 octobre 2023
Anciens dirigeants (2)
Gérant · de mai 2015 à octobre 2023
Michel, Victor, Marie FRANCOIS
Gérant · de janvier 2000 à mai 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA FRANCOIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50540 ISIGNY-LE-BUATSiègeActif
397 663 675 00015 · ouvert le 01 avril 1994 · NAF 0146Z
Documents juridiques de SCEA FRANCOIS
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCEA FRANCOIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA FRANCOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCEA FRANCOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA FRANCOIS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances
Gérant : FRANCOIS Simon, Julien ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : FRANCOIS Pierre, Vincent ; Associé indéfiniment responsable : PF INVESTISSEMENT
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
Gérant : FRANCOIS Marc, Jean-Marie-Pierre Gérant : FRANCOIS Simon, Julien
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2000-01-01 · Début d'activité : 1994-04-01
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur SCEA FRANCOIS
Quel est le numéro SIREN de SCEA FRANCOIS ?
Le numéro SIREN de SCEA FRANCOIS est 397 663 675. Le SIRET de son siège social est 397 663 675 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65397663675.
Qui dirige SCEA FRANCOIS ?
SCEA FRANCOIS est dirigée par SIMON FRANCOIS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA FRANCOIS ?
Le siège social de SCEA FRANCOIS est situé Rte de la Vallee aux Berges 7 Rte de la Vallee aux Berges, 50540 Isigny-le-Buat.
SCEA FRANCOIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA FRANCOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA FRANCOIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA FRANCOIS.
Combien de salariés compte SCEA FRANCOIS ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, SCEA FRANCOIS emploie 1 ou 2 salariés.
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